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Convocation - Convocation Conseil Municipal 28.09.2026
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Neuville-aux-Bois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 28.09.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Convocation pour la réunion de Conseil Municipal du 28 septembre 2026
Neuville aux Bois, le 18 septembre 2026
Monsieur Patrick HARDOUIN
Maire,
Aux
Ville de Neuville-aux-Bois
Membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie – Salle du Conseil Municipal le :
Lundi 28 Septembre 2026 à 20 H 00
A la Mairie – Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
▪ Approbation du procès-verbal du 30/06/2026
▪ Modification de deux commissions municipales
▪ Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
▪ Décision modificative n°1
▪ Rénovation énergétique de l’école élémentaire et du restaurant scolaire – Demande de subvention au titre du Fonds Vert
▪ Subvention exceptionnelle à Neuville Sports – Section Volley Ball ▪ Marché entretien espaces verts – Attribution des lots aux entreprises ▪ Rénovation et extension de la maison médicale – Avenants aux entreprises ▪ Acquisition de l’immeuble de la rue Saint Jacques
▪ Convention avec Loiret Nature Environnement pour un inventaire de la biodiversité communale
▪ Convention d’adhésion au dispositif de signalement des Actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes (AVHAS) avec le Centre de gestion du Loiret
▪ Autorisation de recruter en alternance pour l’année scolaire 2026/2027 ▪ Modification du règlement des astreintes
▪ Mise à jour du tableau des effectifs
▪ Approbation du rapport annuel 2025 du SIRTOMRA
▪ Divers
Le Maire,
Patrick HARDOUIN
Convocation adressée à :
- Monsieur le Maire,
- Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire
- Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux