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Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Arrêté - ARR N°25.615 DU 28 11 2025 Portant Reglementation Temporaire de la Circu)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRETE N°ARR 25.615/O
PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA
CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE MONMARTEL
DANS SA PORTION COMPRISE ENTRE L'ANGLE DE LA
PLACE SAINT MEDARD JUSQU'A L'ANGLE DES RUES
PASTEUR ET ST NICOLAS DANS LE CADRE DU MARCHE
DES FETES DE FIN D'ANNEE 2025
Le Maire de BRUNOY,
VU l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant sur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur des actes des Collectivités territoriales et leurs groupements, à compter du 1 er juillet 2022,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6,
VU le Code de la route et notamment ses articles L 325-1 et suivants, L 411-6, L 417-1, R 325-1 et suivants, R 411-21-1, R 411-25 et suivants, et R 417-1 et suivants,
VU l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation des routes et autoroutes, modifié et complété,
VU l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié, approuvant notamment la 8 ème partie du livre I de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière – signalisation temporaire,
VU la délibération n° 20.098/B le Conseil municipal en date du 17 décembre 2020, portant approbation du règlement de Voirie de la Ville de Brunoy,
VU l’arrêté n° 20.391/B du Maire en date du 21 décembre 2020, portant application du Règlement de Voirie de la Ville de Brunoy,
CONSIDERANT la demande présentée par la Maison de l’Eco de la Ville de Brunoy pour l’installation et la désinstallation des barnums pour le marché de fin d’année 2025 situé rue Monmartel dans sa portion comprise entre l’angle de la place Saint Médard jusqu’à l’angle des rues Pasteur et Saint Nicolas à Brunoy,
CONSIDERANT que le marché organisé par la ville de Brunoy, aura lieu :
- Le vendredi 12 décembre 2025 de 17h00 à 20h00
- Le samedi 13 décembre 2025 de 10h00 à 20h00
- Le dimanche 14 décembre 2025 de 10h00 à 18h00
et qu’il est nécessaire, dans l’intérêt de la sécurité publique, de réglementer le stationnement et la circulation des véhicules afin de garantir la sécurité des personnes en ces lieux, 8 4
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