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Document publié le Vendredi 2 septembre 2022 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. 028 2022 Tarifs encarts publicitaires bulletin communal 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Assurance,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE ordinaire du 02 septembre 2022 à 20 h 00
2 Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 13 Convocation du 26/08/2022
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Benjamin LEDOUX, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs :
Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à M. Gérard DURAND
Désignation du Secrétaire de séance : M. Patrick CAMUS
Délibération n° 028 2022
Tarifs encarts publicitaires pour le bulletin communal 2023
Pour mémoire, les tarifs pour les encarts publicitaires du précédent bulletin étaient les suivants : 1/8° de page intérieure quadri = 84 €
lA de page intérieure quadri = 108 €
l2 page intérieure quadri = 144 €
}A de page couverture quadri = 156 €
}2 page couverture quadri = 192 €
À l'unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal décide de reconduire les mêmes tarifs
pour le bulletin 2023.
Signatures du Maire et du secrétaire, pour extrait conforme :
Le secrétaire de séance Le Maire, Gérard DURAND
Certifié exécutoire pour avoir
été reçu à la Sous-Préfecture
le - 8 SEP. 2022
et publié, affiché, notifié, mis
en ligne le __- ÿ SEP. 202 Mairie de St Pierre de Varennes
De: actes-dgcl-noreply@interieur.gouv.fr
Envoyé: jeudi 8 septembre 2022 11:09
À: s2low@s2low.org; mairie-st-pierre-de-varennes@wanadoo.fr; backups2low@adullact.org
Objet: ACTES : Accusé de réception de la transmission d'un acte Pièces jointes: EACT--SPREFO711-217104686-20220908-5624 xml; 071-217104686-20220902-028_ 2022-DE-1-2 5663.xml
Accusé de réception
Liberté + Épalité + Fratermité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE
DE
ANR TU:
Acte reçu par: Sous-Préfecture de AUTUN
Nature transaction: AR de transmission d'acte
Date d'émission de l'accusé de réception: 2022-09-08(GMT+1)
Nombre de pièces jointes: 1
Nom émetteur: Commune de Saint-Pierre-de-Varennes
N° de SIREN: 217104686
Numéro Acte de la collectivité locale: 028 2022
Objet acte: Tarifs encarts publicitaires pour le bulletin communal 2023
Nature de l'acte: Délibérations
Matière: 7.10-Divers
Identifiant Acte: 071-217104686-20220902-028_2022-DE
Rapport d'erreur(s):