Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CONVO et ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - CONVO ODJ
Ordre du Jour - CONVO ODJ CM
Ordre du Jour - ODJ pr site net
Ordre du Jour - ODJ 20250605
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Déliberation - 20240516 LISTE DES DELIBERATIONS CM
Ordre du Jour - Convoation CM 08.12.2025 et ODJ
Ordre du Jour - CONVO ODJ
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Remouillé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVO ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
À l'attention des membres du Conseil
Municipal
Remouillé, le 23 janvier 2025
Affaire suivie par Stéphanie ANGELARD
Réf. : JL/SA/ML — 2025 —
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera :
Le jeudi 30 Janvier 2025
Salle du Conseil Municipal à 19h30
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
<
Madame, Monsieur :
Donne pouvoir à: """ """". """"" .""""." .."."."..."."."..."."..."."..... ee
De me représenter au cours des votes sur les délibérations de la séance du Conseil Municipal
du 30 Janvier 2025
Fait à Remouillé, le Signature
Pour rappel : tout pouvoir devra être remis au moins 48 heures avant le début du Conseil Municipal
MAIRIE DE REMOUILLÉ
1 rue de l’Hôtel de Ville — 44140 — REMOUILLÉ
02.40.06.62.14 — mairie@remouille.frConseil municipal du 30/01/2025
ORDRE DU JOUR
Affaires communales
1. Election secretaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 Novembre
2024
3. Frais de gardiennage église
4. Supérette API : présentation du projet
URBANISME
5. Dde de céder une parcelle appartenant à la commune dans le cadre d’une vente la
MEILLERAIE — ZT 172
6. Cession parcelle appartenant à la commune ZT 165 — LA MEILLERAIE
RESOURCES HUMAINES
7. Modification du tableau des effectifs
Intercommunalité
8. Avenant convention CEP
9. Convention abandon déchets proposé par CITEO
10. Présentation de l'évaluation à mi-parcours du PCAET (à lire absolument en amont)
Questions diverses
11. Nouveau projet d'installation PMS
MAIRIE DE REMOUILLÉ
1 rue de l’Hôtel de Ville — 44140 — REMOUILLÉ
02.40.06.62.14 — mairie@remouille.fr