Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ pr site net
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 20250605
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - CONVO et ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ
Déliberation - 20240620 LISTE DES DELIBERATIONS CM
Procès Verbal - ODJ CM 260402
Ordre du Jour - odj cm 20260626
Procès Verbal - ODJ CM 240610
Ordre du Jour - ODJ 20250605
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Remouillé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20250605)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Conseil municipal du 05/06/2025
ORDRE DU JOUR
Affaires communales
1. Election secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 Avril 2025 3. Juré d’assises 2025
4. Modification du règlement de location de la salle Henri Claude guignard
URBANISME
5. Demande de céder une parcelle appartenant à la commune dans le cadre d’une vente (ZT 165) et régulariser 2 parcelles (ZT 167 et 169) pour les réintégrer officiellement dans la voirie communale – La Petite Meilleraie ainsi qu’une parcelle dans le cadre d’une succession (ZT 172)
6. Modification de la délibération du 30/11/2024 concernant la Division parcellaire – consorts Nuaud/Commune
7. Modification de la délibération concernant la révision du PLU
FINANCES
8. Tarifs communaux 2025-2026
9. Modification tarifs encart publicitaires
10. Participation aux frais de fonctionnement des établissements scolaires – détermination du coût moyen d’un élève – année scolaire 2025-2026
11. DM n°1 – Budget communal
12. Avenants marché chapelle Garreau
ENFANCES
13. Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT)
RESSOURCES HUMAINES
14. Tableau des effectifs
Intercommunalité
15. Convention de mise à disposition de locaux communaux
Questions diverses
Point étape PLU