Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 16 septembre 2026
Déliberation - 2026 079 Approbation projet fonctionnement RPE
Déliberation - 2026 078 Approbation convention mutualisation RPE
Ordre du Jour - ODJ 16 septembre 2026 1
Ordre du Jour - ODJ CM 11.06.2026
Convocation - 2026 012 Education musicale ecoles 2025 2026
Convocation - 2026 011 Classes decouverte 2025 2026 participatio
Convocation - 2026 048 Creation commmission ENFANCE
Procès Verbal - PV CM 09 07 2026
Convocation - 2026 010 Apporbation avenant protocole accord CMR
Ordre du Jour - ODJ 27 octobre 2026
Document publié le Mardi 27 octobre 2026 par la commune de Villemandeur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27 octobre 2026)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Le 20 octobre 2026
VILLEMANDEUR
e bon vivre
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 27 octobre 2026 — 20 heures
Salle du Conseil Municipal
- ORDRE DU JOUR -
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2026 (1 PJ) Installation d’un nouveau membre au conseil municipal
1. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire
Ressources Humaines
2. Modification délibération du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel)
3. Modification délibération du régime indemnitaire indemnité spéciale de fonction et d'engagement ISFE- filière Police municipale
Finances
Décision modificative n°1 au budget principal 2026 (1 PJ DM)
Admissions en non-valeurs de créances irrécouvrables
Détermination des dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
N
9
8
Régularisation amortissements de biens anciens.
Aménagement
8. Acquisition à l'amiable de la parcelle cadastrée AT172 avenue Henri Barbusse
9. Avis du Conseil Municipal sur la demande de dérogations au repos dominical pour l’année 2027
10. Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés du SMIRTOM de la région de Montargis ( 5
Enfance Jeunesse
11. Approbation du règlement suite à Création du dispositif « Passeport Citoyen » (PJ)
12. Avenant n°1 prorogeant la convention de coopération en service unifié relative au Relais Petite Enfance (RPE) « L'île aux oiseaux » jusqu'au 30 novembre 2026 ; ( 05)
13. Résiliation de la convention de mise en place d’un service unifié entre Pannes et Villemandeur pour l'accueil périscolaire des mercredis et l'accueil de loisirs sans hébergement des petites vacances ;
14. Sorties jeunesse « Automne » - Fixation des tarifs
15. Participation aux frais d'inscription pour les élèves mineurs mandorais — année musicale 2026/27 ;
Page 1/2 AG . Classes de découvertes 2026/27 — budget de cadrage et fixation du montant de la participation communale et des familles.
Association
A+. Approbation de la convention de mise à disposition d'équipements de football avec la commune de Chevillon sur Huillard au profit du FC Mandorais et de la prise en charge du coût moyen d'utilisation
Questions diverses
ê Fa Pour le Maire empêché,
FE ©\ Le Premier Adjoint,
Jean-François DUPORT
Page 2/2