Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 71 cr stmd 20131213 fichier pdf
Compte-Rendu - 94 cr stmd 20160512 fichier pdf
Compte-Rendu - 56 cr stmd 20120928 fichier pdf
Compte-Rendu - 73 cr stmd 20140221 fichier pdf
Compte-Rendu - 95 cr stmd 20160704 fichier pdf
Compte-Rendu - 103 cr stmd 20170331 fichier pdf
Compte-Rendu - 72 cr stmd 20140124 fichier pdf
Compte-Rendu - 74 cr stmd 20140321 fichier pdf
Compte-Rendu - 92 cr stmd 20160304 fichier pdf
Compte-Rendu - 24 cr stmd 20101126 fichier pdf
Compte-Rendu - 114 cr stmd 20180302 fichier pdf
Document publié le Vendredi 2 mars 2018 par la commune de Saint-Médard-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 114 cr stmd 20180302 fichier pdf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Transports,
1
Infos communales
Saint-Médard 2018
COMPTE RENDU du Conseil Municipal
Du vendredi 2 mars 2018
Etaient présents :
Odile GIRAUD – Sébastien DESHAYES – Valérie DA FONTE - Jennifer BARONNIER - Emmanuel BRIOLLET – Kevin CHERBUT - Michel FAURE – Valentino GOFFART - Yves LAURANSON - Françoise MERLLIE - Laure SIRGUEY - Maxime THOLOT
A l’ordre du jour :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES Approbation de la dissolution du syndicat et des conditions de liquidation de la répartition de l’actif
ASSAINISSEMENT
Conclusion de l’étude diagnostic du réseau et des stations de traitement. Station de relevage du Tinchon : problèmes de pannes récurrentes suite à l’utilisation de lingettes.
FINANCES
Budget annexe logements : clôture de l’option TVA au 1° janvier 2018
ELECTIONS MUNICIPALES COMPLEMENTAIRES
QUESTIONS DIVERSES
Dates à retenir :
Lundi 12/03 à 13h30 : Marche pour tous
Vend 16/03 à 19h30 : Conférence sur le jardin
Sam 17/03 à 8 ou 9h : Nettoyage de la nature
Dim 18/03 de 8 à 13h : Soupe aux choux
Dim 18/03 de 8 à 18h : Elections Complémentaires 1er tour
Vend 23/03 à 19h30 : Conseil Municipal si élections validées au 1er tour Dim 25/03 de 8 à 18h : Elections Complémentaires 2ème tour
Dim 25/03 à 10h : Commémoration du 19 Mars
Vend 30/03 à 19h30 : Conseil Municipal si élections validées au 2ème tour 2
S S SY Y YN N N D D D I I IC C CA A A T T T I I IN N N T T TE E ER R RC C C O O OM M MM M MU U U N N NA A A L L L D D D E E ES S S T T TR R R A A AN N N S S SP P PO O OR R R T T TS S S S S SC C C O O OL L LA A A I I IR R R E E ES S S
Approbation de la dissolution du syndicat et des conditions de liquidation de la répartition de l’actif
Il a été rappelé que le Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires a été dissous. A noter que le total de l’actif s’élève à 24 214 euros. Aussi, il revient la somme de 552 euros pour Saint- Médard, en proportion du nombre d’élèves qui ont fréquenté les transports scolaires. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.
F F FI I IN N N A A AN N N C C C E E ES S S
Objet de la délibération : Budget annexe logements : clôture de l’option TVA au 1° janvier 2018
Le budget annexe logements a été ouvert lors de la réhabilitation des deux logements situés à l’entrée de bourg avec option TVA.
Or, à ce jour, les travaux de réhabilitation étant terminés, le Centre des Finances Publiques nous demande de clôturer l’option TVA au 1er janvier 2018.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la clôture de l’option TVA du budget annexe logements à compter du 1er janvier 2018.
E E EL L LE E EC C C T T TI I IO O ON N N S S S M M MU U U N N N I I IC C C I I IP P PA A A L L LE E ES S S C C C O O OM M MP P PL L LE E EM M ME E EN N N T T TA A A I I IR R R E E ES S S
Rendez-vous aux urnes les 18 et/ou 25 mars
Vous êtes appelés aux urnes cette année pour compléter
l’équipe municipale. Trois postes sont à pourvoir et nous
avons quatre candidats à vous présenter :
Théo BALICHARD – Joaquim LOMBARD – Elodie
SOLITAIRE – Michèle THOLLOT
Le bureau de vote sera ouvert de 8 à 18 heures et nous vous proposerons un bulletin par candidat. Il conviendra d’insérer trois bulletins dans l’enveloppe. Le vote sera validé de toute façon avec 1 ou 2 ou 3 bulletin(s). Par contre, le vote sera considéré comme nul si l’enveloppe contient 4 bulletins.
Pour être élu au premier tour, il suffira de venir en nombre voter le dimanche 18 mars…
N’oubliez pas les procurations en gendarmerie si vous ne pouvez pas vous rendre au bureau de vote ces jours-là ! Attention une pièce d’identité est obligatoire : carte d’identité- permis de conduire – passeport. Pensez à apporter votre carte électorale. 3
A A A S S SS S SA A A I I IN N N I I IS S SS S SE E EM M ME E EN N N T T T
Conclusion de l’étude diagnostic du réseau et des stations de traitement.
L’étude du diagnostic du réseau montre que la station d’épuration de Feytibout arrive à saturation. A cela s’ajoute que de nombreux travaux sont à prévoir. De plus, le réseau « La Barronnière / Les Roches » est en très mauvais état et sera donc prioritaire.
Station de relevage du Tinchon : problèmes de pannes récurrentes suite à l’utilisation de lingettes.
Nous déplorons une fois de plus, la quatrième fois, un important dysfonctionnement sur l’une des pompes du poste de relevage qui accueille les eaux usées des habitations raccordées au réseau d’assainissement collectif concernant les hameaux du Tinchon et de la Chevillonnière.
Ces pompes sont indispensables au bon fonctionnement de notre station d’épuration et font l’objet d’un entretien régulier et rigoureux.
Malgré ces précautions et malgré toutes nos campagnes d’informations sur les feuilles d’infos, nous ne pouvons lutter contre de mauvaises pratiques qui ne sont certes par intentionnelles mais qui restent néanmoins problématiques pour notre commune.
Les lingettes, même celles
notées biodégradables, sont la
CAUSE PRINCIPALE de ces
problèmes constatés tels que
égouts bouchés, pompes
bloquées par l’amalgame formé
et pompes mises hors service,
ce dernier cas faisant partie d’un
récent constat et qui n’est pas
nouveau.
L’intervention réalisée a valu des heures de nettoyage et de contrôle de pompe, démontage et essai de la pompe en panne et remplacement de celle-ci car elle n’a pas survécu, usée par un travail qu’elle n’aurait jamais dû supporter.
Le coût total de l’opération s’élève à 1 335 euros HT. Aussi, le conseil municipal a décidé (10 voix pour et 2 abstentions) de répartir ce montant entre les habitants qui se raccordent à cette pompe. La facturation sera établie en même temps que la taxe d’assainissement. 4
Q Q QU U U E E ES S ST T TI I IO O ON N N S S S D D D I I IV V VE E ER R R S S SE E ES S S
Commission Environnement
I I I N N NF F FO O O S S S A A AS S S S S SO O O C C CI I I A A AT T TI I I V V V E E ES S S
COMITE DES FETES
Organisée par
Le Comité des Fêtes
Pour tous renseignements
complémentaires,
contactez Daniel BRUSQ
au 06 42 42 30 34 5
I I I N N NF F FO O O S S S D D DI I I V V VE E ER R RS S S E E ES S S
Neige et verglas : adapter votre conduite
Veuillez laisser passer les véhicules de déneigement avant d’effectuer des manœuvres dangereuses.
SECURITE ROUTIERE, TOUS RESPONSABLES !
Accueillir un lycéen étranger avec CEI – Centre d’Echanges Internationaux 6
Devenez bénévoles de l’ADMR
Une recherche de bénévoles va être organisée sur votre territoire, une réunion d’informations sur le bénévolat à l’ADMR sera organisée prochainement à la Maison des Services de Chazelles/Lyon. Pour tous renseignements complémentaires, contactez Mme SCHERIANI.
La commune a installé
un défibrillateur à la Halle des sports.