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Compte-Rendu - 95 cr stmd 20160704 fichier pdf
Document publié le Lundi 4 juillet 2016 par la commune de Saint-Médard-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 95 cr stmd 20160704 fichier pdf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
1
Infos communales
Saint-Médard 2016
COMPTE RENDU du Conseil Municipal
Du 4 Juillet 2016
Etaient présents : Evelyne FLACHER – Odile GIRAUD – Sébastien DESHAYES – Valérie DA FONTE - Agnès DESCOMBE – Michel FAURE - Yves LAURANSON - Françoise MERLLIE - Christian PRAL – Ludovic SOMMERIA - Maxime THOLOT
Absents excusés : Jennifer BARONNIER (pouvoir donné à Valérie DA FONTE).
A l’ordre du jour :
Assainissement :
Approbation du rapport annuel du service assainissement communal pour l’année 2015.
SIEMLY (Syndicat Intercommunal des Eaux des Monts du Lyonnais) Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable pour l’année 2015.
SPANC
Approbation du rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public de l’assainissement non collectif pour l’année 2015
INTERCOMMUNALITE
Vote de la commune sur le schéma départemental de coopération intercommunale arrêté le 13 juin 2016
C.E.S de SAINT GALMIER
Approbation de la modification des statuts : retrait de la commune de Veauchette du Syndicat Intercommunal du CES de St Galmier.
DECLASSEMENT CHEMIN LA CHAUX
Lancement de l’enquête publique.
ELECTION
Election d’un nouvel adjoint en remplacement de Laure TRONCHON
CANTINE
Changement d’un prestataire de fournitures des repas de cantine.
QUESTIONS DIVERSES 2
ASSAINISSEMENT
Approbation du rapport annuel du SPANC SIMA COISE établi pour l’année 2015. Le conseil municipal après avoir pris connaissance de toutes les données du rapport et après avoir délibéré approuve à l’unanimité le rapport annuel du SPANC SIMA COISE de 2015.
Approbation du rapport annuel du service assainissement communal pour l’année 2015 Le conseil municipal après avoir pris connaissance de toutes les données du rapport et après avoir délibéré approuve à l’unanimité le rapport annuel du service public d’assainissement pour l’année 2015.
SIEMLY
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable pour l’année 2015
Le conseil municipal après avoir pris connaissance de toutes les données du rapport et après avoir délibéré, approuve à l’unanimité le rapport annuel du SIEMLY (Syndicat Intercommunalité des Eaux des Monts du Lyonnais et de la Basse Vallée du Gier) de 2015.
DIVERS
CES de la Commune de St Galmier :
Retrait de la commune de Veauchette du Syndicat Communal de St Galmier. Après en avoir délibéré le conseil communal accepte son retrait.
POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS
Déclassement et aliénation d’une section du chemin rural n° 1778 au lieu-dit « la Chaux » Enquête du 12 au 26 septembre 2016 inclus, soit pendant 15 jours. Madame Aline Sarazin a été désignée comme commissaire enquêteur par le Maire. Une permanence sera assurée le samedi 17 Septembre 2016 de 8h30 à 11h30, pour recevoir les observations écrites ou orales du public. Dans un délai d’un mois à compter de la clôture de l’enquête, le commissaire enquêteur transmettra en mairie de St Médard en Forez le dossier de l’enquête accompagnée du registre et des pièces annexées.
INFOS COMMUNALES
Election pour le remplacement de Laure TRONCHON
Suite à la démission de Madame Laure TRONCHON, quittant son poste d’adjoint, il est nécessaire, et ceci pour assurer le bon fonctionnement des services de désigner un nouvel adjoint.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité par 11 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention de nommer Madame Valérie DA FONTE en tant qu’adjointe. 3
Démission de Nathalie MAZET. Elle a choisi de ne pas se présenter au conseil municipal de ce jour mais a donné ses justifications par courrier adressé au Maire qui sera transmis au Préfet de la Loire
Cantine
La municipalité a décidé de prospecter en début d’année pour un changement éventuel du prestataire de fourniture de repas. En effet, nous avons constaté que les repas sont élaborés à une échelle trop industrielle pour des enfants de maternelle et de primaire. Un devis a été demandé à l’Auberge du Mottet de Maringes qui fournit déjà deux écoles. Nous avons rencontré Mr CHARBONNIER qui a établi un devis pour les prestations à fournir : le prix du repas sera facturé à la mairie 4.50 € TTC mais le prix facturé aux parents reste inchangé à la rentrée soit 3.70 €. Ce prestataire élabore des repas en plus petite quantité et avec des produits de proximité si possible, ce qui devrait améliorer la qualité des repas
Le conseil vote à l’unanimité ce changement de prestataire.
Orages
Suite aux deux orages violents de ces jours derniers, nous avons constaté plusieurs dégradations (inondations, voirie dégradée, fossés bouchés). Les agents communaux ont travaillé toute la journée du samedi afin d’aider les riverains concernés. Un grand merci pour leur disponibilité et pour leur réactivité.
Halle des Sports
Suite aux orages, nous avons constaté des dégradations dans la halle des sports: pénétration d’eau à l’intérieur du bâtiment. Nous avons dû mettre en attente la réception des travaux en attendant que le problème soit solutionné. Des solutions techniques sont déjà envisagées. Cela n’impactera pas l’ouverture du bâtiment prévue en septembre.
Permanences de la mairie pendant la période estivale
La mairie sera fermée du 18 juillet au 6 août 2016 inclus.
Veuillez noter les permanences suivantes pendant cette période :
Les lundis après-midi de 13h30 à 17h30
Les vendredis après-midi de 13h30 à 17h30
Les samedis matin de 9 à 12h
INTERCOMMUNALITE
Schéma départemental de coopération intercommunale : arrêté du 13 juin 2016. Le conseil municipal après en avoir délibéré, par 11 voix pour, 0 voix contre, et 1 abstention décide de voter pour la décision du préfet fixant le projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale de l’Est-Forézien issu de la fusion de la Communauté de Communes de Feurs en Forez, de la Communauté de communes des Collines du Matin, de la Communauté de communes de Balbigny et de l’extension aux 7 communes de la communauté de communes du Pays de St Galmier :
Veauche, Montrond-les-Bains, Bellegarde-en-Forez, Cuzieu, Saint-André-le-Puy, Rivas, Aveizieux et aux 9 communes de la Communauté de communes de Forez-en-Lyonnais : Chatelus, Viricelles, Virigneux, Saint-Denis-sur-Coise, Maringes, Grammond, Saint- Médard-en-Forez, Chevrières, Chazelles sur Lyon. 4
INFOS ASSOCIATIVES
Saint Médard Basket
Inscriptions pour la saison 2016 - 2017 :
Permanence licences le samedi 17 septembre de 10 à 12h à la salle d’animation. Pour plus d’informations, contacter les dirigeants du club :
Par mail : basketsaintmedard@gmail.com
Par tel : 06 28 22 63 88 (Quentin) / 06 83 19 07 29 (Claire)
http://club.quomodo.com/stmedardbasket/accueil.html
Tous les documents sont disponibles sur le site.
MJC de Saint-Médard-en-Forez
Toutes les activités sont reprises sauf yoga enfants et nouveauté :
Le « Pilâte » adultes = méthode d’entraînement physique
Inspiré du yoga, de la danse et de la gym
Semaines d’essais du 12 au 18 septembre et du 19 au 25 septembre Inscriptions le samedi 24 septembre de 10 à 12h à la salle d’animation.
Club des amis retraités
Le club des amis retraités est toujours prêt à accueillir de nouveaux adhérents. Sorties, repas, journée publicitaire, concours belote…
Encore un bon programme en perspective pour la nouvelle saison.
Le club est ouvert à tous, sans aucune limite d’âge.
Alors n’hésitez pas à franchir la porte.
Reprise le 1er septembre à la salle d’animation.
Pour plus d'informations,
se renseigner auprès de Paulette Montard, présidente au 04 77 94 36 81.
Ecole de musique
Tout d'abord un GRAND merci à vous tous pour votre participation et votre aide lors de la Fête de la Musique, la pluie et les inondations n'auront pas réussi à faire échouer cette belle soirée, toujours placée sous le signe de la convivialité ! A la veille du début des grandes vacances, nous venons vous communiquer la date de notre reprise. L'Assemblée Générale suivie des inscriptions se tiendra le
mardi 6 septembre à 18H30 à la salle des associations
d'Aveizieux, située en dessous de la salle polyvalente
Jacquard.
A cette occasion, le bureau et l'équipe des professeurs pourront souhaiter la bienvenue au nouveau professeur de piano qui remplacera Maxime BENOIST jusqu'alors en poste. Les cours de guitare électrique seront assurés par Sabrina BEN BOUHADDANE, et l'atelier des Musiques Actuelles sera confié à Astrid GASPARI.
Toute l'équipe des professeurs et le bureau vous souhaite de passer un très bel été! Cédric CHILLET 5
INFOS DIVERSES
SIMOLY - Ligue contre le Cancer du Rhône
Lors du comité syndical du SIMOLY, qui s’est déroulé le 24 mai 2016 sur la commune de Chevrières, le Président du SIMOLY a remis un chèque de 3 906,81 € à l’association La Ligue contre le Cancer du Rhône.
C’est 1 280,92 Tonnes de verre qui ont pu être collectées en 2015 sur les Monts du Lyonnais. Le SIMOLY avait décidé en mars 2015 de reverser la somme de 3,05 € / tonne de verre déposé dans les conteneurs du territoire au comité du Rhône de La Ligue contre le Cancer pour permettre de faire avancer la recherche et aider les malades.
Nous rappelons que seul le verre ménager peut être intégré dans les conteneurs prévus à cet effet, c’est-à-dire les bouteilles, pots et bocaux.
En 2016, nous comptons sur les habitants des Monts du Lyonnais pour mettre le cancer en morceaux. Faites le bon geste, triez vos verres !
RADIO MODUL : Fusion des Communautés de Communes
Du Lundi 30 Mai au Vendredi 3 Juin, l’équipe de Radio MODUL a diffusé une émission spéciale « fusion des communautés de communes », afin de tenter d’expliquer qu’elles seraient les possibles répercutions de cette réforme sur le quotidien des habitants. L’ensemble de l’équipe tient tout particulièrement à vous remercier d’avoir pris le temps, avec vos agendas si chargés, de répondre aux questions des habitants des Monts du Lyonnais. Nous sommes fiers de vous annoncer que l’émission est un réel succès avec plus de 370 écoutes uniques en différé et près de 900 personnes touchées sur les réseaux sociaux. Nous avons atteints notre objectif de sensibilisation de la population, et vous avez contribué à cette réussite. Donc un grand merci à vous car nous savons que ce n’est pas un exercice facile. Vous retrouverez l’intégralité des émissions en suivant ce lien : http ://radiomodul.fr/podcasts/ca-se-passe-chez/
Piscine Zone de Hurongues
Elle est ouverte au public du samedi 2 juillet au dimanche 28 août inclus de 10 à 19 heures. Attention : Aucune entrée ne sera délivrée de 13h10 à 13h30
Lundi 29 août 2016 15h00 – 19h00
Mardi 30 août 2016 15h00 – 19h00
Mercredi 31 août 2016 15h00 – 19h00
Jeudi 1er septembre 2016 15h00 – 19h00
Vendredi 2 septembre 2016 15h00 – 20h00
Samedi 3 septembre 2016 15h00 – 19h00
Dimanche 4 septembre 2016 8h30 – 12h30
Arrêt technique du lundi 5 au vendredi 9 septembre inclus
Centre Socio-Culturel
Voici les ateliers/sorties de juillet:
* SORTIE FAMILIALE mercredi 27 juillet de 11h à 17h00, à Labyland (Labyrinthe avec énigmes sur le Moyen-âge, pour petits et grands). Tarif : 4.5 euros comprenant trajet au départ de Chazelles (en bus)/ entrée et gouter. Pique-nique tiré du sac !
Enfants à partir de 3 ans.
* STAGE CHANT (gratuit) du 18 au 22 juillet (18.19.21 juillet de 14h00 à 16h30) et vendredi de 9h30 à 11h30. Pour enfants et adultes qui aiment pousser la chansonnette. Lieu: auditorium de la Chapellerie. Animé par Catherine SEON: chanteuse lyrique
* ATELIER "Créer ses fuseaux de lavande", mercredi 20/07 de 14h30 à 16h30. Prix: 3 euros/personne (matériel fourni).
Inscriptions obligatoires par téléphone au 04 77 54 95 03
ou par mail csx.chazelles@wanadoo.fr 6
Frelon asiatique
Depuis son introduction en France en 2004, la population de frelons asiatiques poursuit progressivement son installation dans le pays. Ce phénomène est source de difficultés, en particulier au niveau de l’apiculture. En effet, il représente une menace pour différents insectes, dont il est le prédateur et notamment pour l’abeille domestique.
La prédation exercée par le Frelon asiatique concerne non seulement l’abeille domestique mais plus largement tous les insectes, ce qui met potentiellement en danger un certain nombre d’espèces dites sensibles et porte atteinte à la biodiversité de son environnement. A ce jour, aucun dispositif de piégeage sélectif et efficace n’ayant encore été mis au point, la lutte passe essentiellement par la destruction des nids, au cours de l’été et de l’automne, avant la sortie des fondatrices (qui a lieu à la fin de l’automne). Elle contribue ainsi à maintenir la population de frelons asiatiques à un niveau acceptable et à garantir la sécurité des populations. A ce titre, il est important de souligner que la majorité des nids est sans danger pour l’homme, sauf cas particuliers de nids construits trop bas ou occasionnant une gêne notable et nécessitant une sécurisation du site et une destruction immédiates.
En 2016, une campagne de communication est mise en place, et pour la deuxième année consécutive, afin de sensibiliser le grand public sur la menace que représente l’installation du frelon asiatique dans notre région. Elle comprend :
- Une affiche, envoyée à toutes les mairies rhônalpines et indiquant les coordonnées des intervenants à contacter afin de signaler un cas de frelon asiatique. En cas de doute, il est possible de prendre une photo du nid ou de l’individu suspecté et de l’envoyer par mail, via les coordonnées affichées.
- Des fiches techniques, disponibles sur le site de la FREDON (www.fredonra.com) et offrant des informations complémentaires sur cet insecte.
Merci de votre contribution au signalement de nouveaux cas éventuels et soyez attentifs !
QUESTIONS DIVERSES