Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 02 CM 20 03 2026
Procès Verbal - 04 05 06 2026
Conseil Municipal - 01 CM 10 03 2026
Procès Verbal - PV CM DU 21 04 2026
Procès Verbal - PV du CM du 21 03 2026
Compte-Rendu - CR du CM du 21 03 2026
Procès Verbal - PV du CM du 04 02 2026
Compte-Rendu - CR du CM du 04 02 2026
Déliberation - 1865867
Compte-Rendu - 21 04 03 CR CONSEIL
Conseil Municipal - 03 CM 21 04 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 01h26 par la commune de Sennecey-lès-Dijon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 03 CM 21 04 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
____________________________________________________________________________________________________ Commune de SENNECEY-LES-DIJON
5, rue de l'Eglise - 21800 SENNECEY-LES-DIJON
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 15/04/2026, se réunira le :
Mardi 21 avril 2026
à 19 heures 00
à la Mairie - Salle du Conseil
1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 20 Mars 2026 ;
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES
4. Création des commissions municipales ;
5. Désignation d’un correspondant « Défense » ;
6. Comité National d’Action Sociale – Désignation du délégué représentant les élus ;
7. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres ;
8. Désignation de la liste préparatoire des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ;
9. Tarifs taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - actualisation des tarifs applicables pour 2027 ;
ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES
10. Attribution d’une subvention à l’association Prévention Routière ;
INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS
Affiché le 15/04/2026
La Maire,
Agnès BILLIET
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR