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Déliberation - Liste des deliberations du mercredi 27 novembre 2024
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Mézière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du mercredi 27 novembre 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Éducation,
Conseil Municipal du mercredi 27 novembre 2024 A 19H00
Liste des Délibérations examinées en séance :
La Mézière
Délibération n°112, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Annulation de la dissolution du SIA
Approuvée
Délibération n°113, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Cession par le département d'un merlon le long de la RD137 : avis de la commune Approuvée
Délibération n°114, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Lotissement La Beauvairie : Attribution et cession de l’Ilot À Approuvée
Délibération n°115, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Lotissement La Beauvairie : Attribution et cession de l'Ilot B Approuvée
Délibération n°116, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Lotissement La Beauvairie : Attribution et cession des lots 6 à 9 Approuvée
Délibération n°117, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Lotissement La Beauvairie : Attribution et cession des lots 10 à 13 Approuvée
Délibération n°118, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Lotissement La Beauvairie : Attribution et cession des lots 66 à 74 Approuvée
Délibération n°119, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Lotissement La Beauvairie : Devis travaux de viabilisation Approuvée
Délibération n°120, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Lotissement La Beauvairie : Avenant n°2 au marché de travaux réseaux souples avec l'entreprise ERS Approuvée
Délibération n°121, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Mise en place d'un Projet Educatif Local (PEL) Approuvée
Délibération n°122, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Création d'une entente avec la commune de Vignoc pour une mutualisation du restaurant scolaire Approuvée
Délibération n°123, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - DM3 du budget principal Approuvée
Délibération n°124, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Modification du régime indemnitaire Rifseep Approuvée
Délibération n°125, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Mise en place du télétravail Approuvée
Délibération n°126, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Autorisations spéciales d'absence Approuvée
Délibération n°127, examinée le mercredi 27 novembre 2024 - Modification du tableau des effectifs
Approuvée
Affiché le mardi 3 décembre 2024
Le Maire,
Pascal Goriaux