Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - Liste des deliberations signee 03 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 29 janvier 2025 signe
Déliberation - Liste des deliberations 31 mai 2023 signee 1
Déliberation - Liste des deliberations du 18 decembre 2024 signe
Déliberation - liste des deliberations du 3 juillet 2024
Déliberation - liste des deliberations du 15 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations du lundi 6 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations signe
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Mézière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Conseil Municipal du mercredi 09 juillet 2025 À 19H00
Liste des Délibérations examinées en séance :
La Mézière
Délibération n°69, examinée le mercredi 09 juillet 2025 - Répartition des sièges du conseil communautaire - Approuvée
Délibération n°70, examinée le mercredi 09 juillet 2025 - Participation au Rased - Approuvée
Délibération n°71, examinée le mercredi 09 juillet 2025 - Tarifs du service macériado - Approuvée
Délibération n°72, examinée le mercredi 09 juillet 2025 - Tarifs du séjour jeunesse - Approuvée
Délibération n°73, examinée le mercredi 09 juillet 2025 - Echange parcelles AH98 et 99 — AH96 - Approuvée
Délibération n°74, examinée le mercredi 09 juillet 2025 - Attribution de terrains lotissement La Beauvairie - Approuvée
Délibération n°75, examinée le mercredi 09 juillet 2025 - Cœur de Macéria — avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Approuvée
Délibération n°76, examinée le mercredi 09 juillet 2025 - Transfert de la compétence assainissement - Approuvée
Affiché le jeudi 10 juillet 2025