Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat
unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2026 liste delib feuillet cloture 1
Document publié le Mercredi 21 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causse de Labastide Murat - 2026 liste delib feuillet cloture 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Tourisme,
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 21 JANVIER 2026 A 19h
A MONTFAUCON
Pour affichage et publication
le 27 janvier 2026
N° Objet Résultat des votes
2026D1 Nomination du secrétaire de séance
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
2026D2 Validation du procès-verbal du 15 décembre 2025
2026D2 ANNEXE Procès-verbal du 15 décembre 2025
2026D3 Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la commune de Montfaucon
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
2026D4 Voirie : transfert d’une voie communale en voie communautaire, commune de Cras
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
2026D5 Office de tourisme : mise en place d’une prestation de qualification de chambres d’hôtes
2026D5 ANNEXE Convention de partenariat OT ADT
2026D6 DM 2 budget office de tourisme- remboursement du budget principal
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
2026D7 Durée d’amortissement du budget annexe office de tourisme
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
2026D8 Délégation ponctuelle du droit de préemption urbain à la commune de Montfaucon
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
ETAIENT PRESENTS : Mme Sophie SARFATI, M. Jean-Louis POUJADE, M. Jean-Pierre SABRAZAT, M. Jean-Pierre CHIAPPINI, M. René COURDES, M. Thierry
CASSAN, M. Jean-Paul PINQUIE, M. Stéphane DAGNEAUX, M. Michel BONHOMME, M. Claude SAINT-MARTIN, M. Jérôme DARRAS, M. Bernard GLESSER,
M. Alain CROUZET, Mme Véronique CASAGRANDE, M. Marc ISSALY, M. Alain MARTY, M. Patrice CHABROUX, M. Michel LAVERDET, M. Lionel CARRIERES,
M. Christophe BENAC, M. Michel THEBAUD.
ETAIENT REPRESENTES : M. Christian PONS (par pouvoir à Mme Sophie SARFATI), Mme Sylvette SABRAZAT (par pouvoir à M. Jean-Pierre SABRAZAT).
ETAIENT ABSENTS : M. Gilles GRIMAL, M. Aurélien PRADIE, Mme Françoise LAPERGUE, M. Lionel VACOSSIN, M. Daniel VANSINGHEL, M. Simon CHERER,
Mme Thérèse VERMANDE.
Secrétaire de séance : M. Michel LAVERDET
LISTE DES DELIBERATIONS
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0