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Conseil Municipal - 748ec369ec00d49ae5aa0209cdf686d9
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Malvezie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 748ec369ec00d49ae5aa0209cdf686d9)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 23 mai 2020
Le conseil municipal s’est réuni le samedi 23 mai 2020 à 18 h. Afin de respecter les dispositions
sanitaires notamment de distanciation, liées à la pandémie du COVID 19, la réunion s’est tenue
dans la Salle des Fêtes du village de MALVEZIE.
M. SARRAUTE, maire sortant, après l’appel nominal, donne lecture des résultats constatés aux
procès-verbaux des élections du 15 mars 2020 et a déclaré installer :
SCRUTIN du 11 mars 2020 : 123 inscrits, 94 votants, 94 exprimés
- M. SANS Stéphane (93 voix)
- M. GRAND Jean-Pierre (92 voix)
- Mme DEMIGUEL Véronique (91 voix)
- M. SARRAUTE Daniel (91 voix)
- Mme TOUZAN Nadine (90 voix)
- M. VIGNOLLES Alain (90 voix)
- M. VAN LANEN Stefan (90 voix)
- M. RENALIER Jean (89 voix)
- M. PACHERE Christine (89 voix)
- Mme VIVOT Jocelyne (88 voix)
- M. DAVID Bruno (88 voix)
dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
M. RENALIER Jean, le plus âgé des membres du Conseil, prend ensuite la Présidence.
Le Conseil choisit pour Secrétaire de séance, M. SANS Stéphane.
I - Election du Maire et de ses Adjoints
ELECTION du MAIRE
M. RENALIER, Président de séance, après avoir rappelé l’objet de la séance qui est l’élection du
Maire, invite le Conseil à procéder à bulletin secret à l’élection du Maire, conformément au Code
des Communes.
Mmes TOUZAN Nadine et VIVOT Jocelyne sont désignées assesseurs.
Chaque conseiller, après appel de son nom, remet son bulletin de vote sur papier blanc dans une
enveloppe fermée.
Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu M. SARRAUTE Daniel 11 voix M. SARRAUTE Daniel ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
M. SARRAUTE Daniel déclare accepter et est immédiatement installé.
ELECTION du 1er ADJOINT
M. SARRAUTE Daniel, élu Maire, reprenant la présidence de l’assemblée, procède à la lecture de la
Charte de l’élu local et rappelle les charges et indemnités qui incombent aux adjoints au Maire. Il
expose aussi la possibilité offerte au Conseil Municipal de déterminer librement le nombre
d’adjoints appelés à siéger, dans la limite de 30% de l’effectif global du conseil Municipal. Le Conseil
qui jusqu’ici avait deux adjoints, décide de procéder à l’élection de trois adjoints au Maire.
Il est procédé ensuite, dans les mêmes formes à l’élection du Premier Adjoint.
M. le Maire propose la candidature de M. SANS Stéphane, 1er Adjoint au Maire sortant.
Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11 librement
Majorité absolue : 6
A obtenu M. SANS Stéphane 11 voix
M. SANS Stéphane ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé Premier Adjoint.
M. SANS Stéphane déclare accepter et est immédiatement installé.
ELECTION du 2ème ADJOINT
Il est procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la Présidence de M. SARRAUTE Daniel, élu
Maire, à l’élection du Deuxième Adjoint.
M. le Maire propose la candidature de M. RENALIER Jean, 2ème Adjoint au Maire sortant.
Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu M. RENALIER Jean 11 voix
M. RENALIER Jean ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé Deuxième Adjoint.
M. RENALIER Jean déclare accepter et est immédiatement installé. ELECTION du 3ème ADJOINT
Il est procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la Présidence de M. SARRAUTE Daniel, à
l’élection du troisième Adjoint.
M. le Maire propose la candidature de M. GRAND Jean-Pierre.
Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu M. GRAND Jean-Pierre 11 voix
M. GRAND Jean-Pierre ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé Troisième
Adjoint.
M. GRAND Jean-Pierre déclare accepter et est immédiatement installé.
II – Délégations du Maire et futur fonctionnement
Après avoir rappelé la diversité de compétences que rassemble le nouveau Conseil, M. le Maire fait
part à tous de son souhait de voir le plus grand nombre de ses membres s’impliquer et s’investir
dans la gestion communale. Pour cela, dans le cadre de leurs responsabilités, des délégations
pourront être accordées à certains Conseillers. Elles leur permettront de prendre, par exemple si
besoin est, des dispositions d’urgence ou de demander des devis. Néanmoins, ils devront toujours
en rendre compte au Maire et au Conseil.
M. Le Maire annonce qu’il souhaiterait maintenir le système de délégation mis en place sur le
précédent mandat notamment en ce qui concerne le 1er Adjoint qui bénéficiera d’une délégation
générale.
La prochaine réunion du Conseil est fixée au vendredi 12 juin à 21h00.
Il aura pour objets principaux le vote des Comptes Administratifs 2019, la préparation du Budget
Primitif 2020, la désignation des délégués de la commune auprès des différents syndicats dont elle
est adhérente.
M. le Maire lève la séance à 18h50.
Le Maire
D. SARRAUTE
Le 1er Adjoint au Maire, Le 2ème Adjoint au Maire, Le 3ème Adjoint au Maire,
Les Conseillers Municipaux