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Compte-Rendu - 29 avril 2014
Compte-Rendu - 29 avril 2014
Document publié le Mardi 29 avril 2014 par la commune de Malvezie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29 avril 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 29 mars 2014
Le conseil municipal s’est réuni le samedi 29 mars 2014 à 21 h, dans la salle de la Mairie de MALVEZIE.
M. SERVAT, maire sortant, après l’appel nominal, donne lecture des résultats constatés aux procès- verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux : - Mme. ALLEMANE Marion
- M. CORDIER André
- Mme DAVID Isabelle
- Mme DEMIGUEL Véronique
- M. GRAND Christian
- M. MACHADO Antoine
- Mme PACHERE Christine
- M. PEREZ Patrick
- M. RENALIER Jean
- M. SANS Stéphane
- M. SARRAUTE Daniel
M. RENALIER Jean, le plus âgé des membres du Conseil, prend ensuite la Présidence. Le Conseil choisit pour Secrétaire de séance, Mme DAVID Isabelle.
I - Election du Maire et de ses Adjoints
ELECTION du MAIRE
M. RENALIER, Président de séance, après avoir rappelé l’objet de la séance qui est l’élection du Maire, invite le Conseil à procéder à bulletin secret à l’élection du Maire, conformément au Code des Communes.
Chaque conseiller, après appel de son nom, remet son bulletin de vote sur papier blanc fermé.
Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
M. SARRAUTE Daniel 11 voix
M. SARRAUTE Daniel ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire. M. SARRAUTE Daniel déclare accepter et est immédiatement installé.
ELECTION du 1er ADJOINT
Il est procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la Présidence de M. SARRAUTE Daniel, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
M. le Maire propose la candidature de M. SANS Stéphane.
Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
M. SANS Stéphane 11 voix M. SANS Stéphane ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé Premier Adjoint. M. SANS Stéphane déclare accepter et est immédiatement installé.
Le Conseil Municipal, considérant qu’il peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger, dans la limite de 30% de l’effectif global du conseil Municipal, décide ensuite de procéder à l’élection d’un 2ème Adjoint.
ELECTION du 2ème ADJOINT
Il est procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la Présidence de M. SARRAUTE Daniel, élu Maire, à l’élection du Deuxième Adjoint.
M. le Maire propose la candidature de M. RENALIER Jean.
Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Mme DEMIGUEL Véronique 1 voix
M. RENALIER Jean 10 voix
M. RENALIER Jean ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé Deuxième Adjoint. M. RENALIER Jean déclare accepter et est immédiatement installé.
II – Délégations du Maire et futur fonctionnement
Après avoir rappelé la diversité de compétences que rassemble le nouveau Conseil, M. le Maire fait part à tous de son souhait de voir le plus grand nombre de ses membres s’impliquer et s’investir dans la gestion communale. Pour cela, dans le cadre de leurs responsabilités, des délégations pourront être accordées à certains Conseillers. Elles leur permettront de prendre, par exemple si besoin est, des dispositions d’urgence ou de demander des devis. Néanmoins, ils devront toujours en rendre compte au Maire et au Conseil.
Dans l’immédiat et dans un souci de cohérence du futur fonctionnement, les commandes, de quelque nature qu’elles soient, les engagements envers les différents partenaires de la Commune (Entreprises, Syndicats divers, Communauté de communes, etc…), la direction du personnel communal relèveront de la compétence du Maire et du 1er Adjoint qui bénéficiera d’une délégation générale.
III – Questions diverses
Diverses questions ont été ensuite rapidement abordées.
La fin de contrat de l’employé municipal va poser rapidement le problème de l’entretien du village. Le recrutement d’un remplaçant, l’emploi en attendant des services du SIVOM seront l’objet de la prochaine réunion du Conseil.
Le Conseil a ensuite procédé à la lecture d’un premier projet de Budget Primitif pour l’année 2014. Après quelques éclaircissements et ajustements, l’examen et le vote de ce budget 2014 (qui devra être réalisé avant le 30 avril) seront eux aussi à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil. Enfin, les conseillers ont décidé de se retrouver dimanche 6 avril à 9h30 pour visiter l’ensemble des bâtiments communaux.
La prochaine réunion du Conseil est fixée au samedi 19 avril à 21h00.
M. le Maire lève la séance à 1h00.
M. le Maire
D. SARRAUTE