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Déliberation - 2022 03 03 Subventions 2022 aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bompas.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 03 03 Subventions 2022 aux associations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Département
des
Pyrénées
orientales
COMMUNE
DE
BOMPAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le onze
juillet
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
de
ses
délibérations
sous
la
présidence
de
Madame
Laurence
AUSINA,
Maire
Date
de
convocation
: 5 juillet
2022
Membres
en
exercice
: 29
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Laurence
AUSINA,
Didier
MALE,
Carmen
ARANEGA,
Jérôme
RUMEAU,
Marie-Josée
VIEGAS,
Gilles
GUILLAUME,
Marina
PICORNELL,
jean-Francis
FRANCHET,
Sylvie
TROTIN,
Dominique
TEXTORIS,
Jérôme
CATHALA,
Claude
CAMPS,
Bernard
MARY,
Lucy
FERRER,
Colette
GONZALVEZ,
Pierre
TILLOIS,
Yolande
LAFRANCAISE,
Christophe
MONELLS,
Alain
GRIEU,
Caroline
LANGLAIS Absents
excusés :
M.
Arnaud
TREMOUILLE,
ayant
donné
procuration
à M.
Jean-Francis
FRANCHET
Mme
Marie
DARNER,
ayant
donné
procuration
à
Mme
Laurence
AUSINA
M.
Jean-Pierre
SERRIE,
ayant
donné
procuration
à
M.
Gilles
GUILLAUME
Mme
Carole
COLMENERO,
ayant
donné
procuration
à
Mme
Marie-Josée
VIEGAS
Mme
Monique
MORELL,
ayant
donné
procuration
à M.
Alain
GRIEU
Mme
Brigitte
LESIEUR,
ayant
donné
procuration
à Mme
Caroline
LANGEAIS
Messieurs
Guy
FERNAND,
Michel
CUGULLERE,
Philippe
DE
VOLONTAT
Secrétaire
de
séance :
Pierre
TILLOIS
Objet
: 2022/03/03
: Subventions
2022
aux
associations
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
que
lors
de
l'établissement
du
budget
communal,
une
somme
globale
a été
prévue
pour
le versement
de
subventions
aux
associations ;
Considérant
qu'il
convient
à
présent
d’individualiser
ces
montants
;
Considérant
que
la
commission
vie
associative
s'est
réunie
le
24
juin
2022
;
Considérant
le tableau
des
subventions
par
association
suivant :
Association
Subvention
2022
ACCA
Chasse
500
€
Bompas
cyclo
tourisme
700
€
Gymnastique
volontaire
2115 €
Les
Archers
de
Bompas
1 474
€
Club
Loisirs
1 086
€
US
Bompas
Foot
8 000
€
Kung
Fu
Bompas
1 917
€
Boule
Lyonnaise
1142
€
Pentathlon
moderne
2 393€
AS
Bompas
Rugby
11
500
€
Club
canin
1567 €
Tennis
Club
_
8000€
Judo Club
1676€
Nanbudo
2 466
€
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20220711-2022-03-03-DE Date de télétransmission : 22/07/2022 Date de réception préfecture : 22/07/2022 Pétanque
500
€
Athlé
Bompas
8 000
€
Krav
Maga
336
€
TOTAL
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
53
372
€
COS
Bompas
10
000
€
Don
du
sang
400
€
Ligue
contre
le
cancer
200
€
Secours
catholique
350
€
Blouses
roses
150
€
Echecs
350
€
Scrabble
200
€
Patchwork
(doigts
habiles)
350
€
Génération
63
200
€
Bompas
canta
400
€
Sardanistes
600
€
Photo
club
350
€
Couture
{le fil d'or)
200
€
Cargols
1 200
€
Happy
lines
200
€
Country
200
€
Chats
libres
villelonguais
1 000
€
Comité
des
fêtes
5 000
€
FNACA
150
€
Souvenir
français
150
€
À
partager
400
€
Club
des
aînés
500
€
Familles
du
soleil
de
là-bas
250
€
TOTAL
ASSOCIATIONS
CULTURELLES
ET
CARITATIVES
22
800
€
TOTAL
GENERAL
76172€
Ouï
cet
exposé,
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
décide :
DE
DIRE
que
les crédits
sont
inscrits
au
Budget
Primitif
2022
;
D’'APPROUVER
le montant
des
subventions
2022
tel
que
précisé
ci-dessus
;
D’AUTORISER
le
versement
desdites
subventions
à
chaque
association ;
D’AUTORISER
le
Maire
ou
l'élu
délégué
à signer
tout
acte
utile
permettant
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
«
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
».
Fait
à
Bompas,
le
11
juillet
2022
PUBLIÉ
LE...?.2
ML.
2022
Accusé de réception en préfecture 066-216600213-20220711-2022-03-03-DE Date de télétransmission : 22/07/2022 Date de réception préfecture : 22/07/2022