Arrêté - Déambulation le 26.10.23 Cité des Provinces arrêté modifié

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Arrêté - Déambulation le 26.10.23 Cité des Provinces arrêté modifié Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Lens. Lien du pdf (Arrêté - Déambulation le 26.10.23 Cité des Provinces arrêté modifié)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques, vile de\ens

Sylvain ROBERT

Maire de Lens

Président de la Communauté

d'Agglomération de Lens-Liévin

Vie de la Cité-Accès aux Services Publics

et Ressources Internes

Direction de la Sécurité et de la Tranquillité

Publique et Concertation

Affaire traitée par Mme FALLET Elodie

Adjoint Administratif Principal 1° classe

Arrêté n° 2023 - 3275

NOMENCLATURE : 6 — 4

ARRETE AUTORISANT LE SERVICE JEUNESSE DE LA

VILLE DE LENS A ORGANISER UNE DEAMBULATION

SUR LE DOMAINE PUBLIC DE LENS.

Le Maire de la Ville de Lens,

Président de la Communauté d'Agglomération de Lens-

Liévin,

Vu les dispositions des articles L.2212-1, L.2212-2, L2213-1

et L2213-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les articles R417-10 du Code de la Route,

Vu l’article R.610-5 du Code Pénal,

Vu l'arrêté n° 2022-2812 du 26 septembre 2022 portant

délégations à des adjoints au maire,

Considérant qu'à l’occasion d’une déambulation organisée le

jeudi 26 octobre 2023 à Lens, par le service Jeunesse, il est

indispensable de restreindre momentanément la circulation

pour des raisons de sécurité.

ARRETE

L'arrêté n° 2023-3108 en date du 12 octobre 2023 est abrogé.

Le service Jeunesse de la ville de Lens est autorisée à organiser une déambulation lumineuse des habitants, le jeudi 26 octobre 2023, de 18h00 à 18h45 et en fonction de l'avancement de la manifestation :

ARTICLE 1% : La circulation des véhicules sera moméntanément restreinte dans les voies suivantes :

Départ du Foyer Louis Albert, rue Saint Esprit :

- Square Noguères,

- Rue d'Artois, (partie comprise entre le Square Noguëres et l'avenue de la Fosse 11), - Avenue de la Fosse 11 (partie comprise entre la rue d'Artois et la rue Saint Esprit)

Arrivée au Foyer Louis Albert, rue Saint Esprit.

ARTICLE 2 : Les voies reprises à larticle 1* seront interdites à la circulation ainsi que celles y donnant accès et réouvertes à la circulation en fonction de l'avancé du cortège. La Police Municipale guidera la tête du cortège et le service Jeunesse fermera le cortège à l’aide d’un véhicule balai équipé d’un gyrophare orange.

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Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex

Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 11 65

www.viledelens.frARTICLE 3 : Le service jeunesse est autorisé à utiliser des appareils de diffusion sonore lors de cette manifestation conformément aux dispositions de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2007 relatif à la lutte contre le bruit.Le niveau sonore engendré par cette manifestation ne devra causer en aucun cas une gêne excessive ou répétée pour les riverains.

ARTICLE 4 : La vitesse des véhicules sera limitée à 30 km/heure aux abords de la manifestation.

ARTICLE 5 : L'accès aux Services de Secours et d'incendie sera maintenu.

ARTICLE 6 : L'autorisation est délivrée à titre précaire et révocable et pour la durée de la manifestation.

ARTICLE 7 : Le présent arrêté fera l’objet d’une publication sur le site internet de la ville de

Lens : www.villedelens.fr (Rubrique Actes Administratifs).

ARTICLE 8 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication ou de sa notification.

Il peut également faire l'objet d'un recours qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant sa réponse. Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.

ARTICLE 9: Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie, le Commissaire Divisionnaire de Police, le Directeur de la Police Municipale et Monsieur le Directeur des Services Techniques, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions du présent arrêté.

Fait en l'Hôtel de Ville, le 20 octobre 2023

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