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Conseil Municipal - Bilan CM du 15 04 2026
Conseil Municipal - Bilan CM du 09 12 2023 2
Document publié le Samedi 9 décembre 2023 par la commune d'Aix-Noulette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Bilan CM du 09 12 2023 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D’AIX-NOULETTE
Réunion du samedi 9 décembre 2023
9h00 – Salle des Fêtes
Étaient présents : LEFEBVRE Alain - ROSZAK Christine - MOULIN Tony - DZIUDZIA Marie-Christine - DUMUR Laurent - CLERBOUT Claudine - MONPAYS Dany - LEMAITRE Sandrine - DEBRET Olivier - DUMEZ Hélène – WALASEK Jean-Claude - HUBERT Olivier - BRACHELET Sandrine - GODESENCE Augustin - DUDZIK Bastien - - HANNOTTE Laurence - CORNET Aurélie - BUTEZ Marcel - COOLEN Dany - RAMDANI Nesrédine - MICHEL Karine - PETILLON Pierre - DUPONT Josette - MILLON Bernard, conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Absents excusés ayant donné procuration : DIEU Jean-Marc - JACQUART Margot - MOULLE Lauryanne
Madame Christine ROSZAK est désignée secrétaire de séance.
2)Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2023
Adopté à l’unanimité.
3) Ordre du jour
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- Décision 2023-45 Mise en place d’une nouvelle machine à affranchir
- Décision 2023-46 Nouvelle offre flexible internet et ligne de secours 4G Firewall
- Décision 2023-47 Offre Teaming standard et télécommunications
- Décision 2023 48 Contrat abonnement nouveaux téléphones portables et migration de l’ancienne
flotte de portables
- Décision 2023- 49 Contrat de vérification de l’accessibilité après travaux aux personnes en situation
de handicap (pour les opérations de construction soumises à permis de construire pour les futurs
locaux FILIERIS)
- Décision 2023- 50 Concert de The Breakfast Club : « Les concerts de Barbara » dans le cadre des
fêtes de la Sainte Barbe du mardi 28/11/2023
- Décision 2023-51 Contrat de location matériel informatique
- Décision 2023- 52 Choix du prestataire pour l’organisation de la colonie 2024
DELIBERATIONS
N° OBJET DE LA DELIBERATION VOTE 2023-53 Personnel communal - Délibération instaurant la prime de
pouvoir d’achat exceptionnelle
Avis favorable à
l’unanimité
2023-54 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Avis favorable à l’unanimité
2023-55 Délibération relative à l’adhésion au contrat groupe statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-
Calais
Avis favorable à
l’unanimité
2023-56 Délibération relative à l’institution de la M57 Avis favorable à l’unanimité 2023-57 Délibération relative à l’adoption du règlement budgétaire et
financier
Avis favorable à
l’unanimité
2023-58 Délibération relative à la détermination des durées
d’amortissement des immobilisations
Avis favorable à
l’unanimité
2023-59 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote
du budget primitif 2024
Avis favorable par 21 voix
« pour » et 6 voix « contre
2023-60 Décision modificative n°2 Avis favorable par 21 voix « pour » et 6 voix « contre
2023-61 Admission en non-valeur Avis favorable à l’unanimité
2023-62 Bourses aux Initiatives – Attribution 2023 Avis défavorable par 13 voix « contre », 11 voix
« pour » et 1
« Abstention »
2023-63 Vente de deux parcelles communales à l’opérateur Nexity Esprit Village
Avis favorable par 17 voix
« pour » et 10
« Abstentions »
2023-64 Demande d’avis du conseil municipal sur l’extension du plan
d’épandage des boues issues du système d’assainissement de
Béthune
Avis favorable à
l’unanimité
2023-65 CALL : Approbation de la compétence « Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux » et « Stratégie Locale de Gestion du Risque
inondation »
Avis favorable à
l’unanimité
2023-66 Demande de financement FILIERIS Avis favorable à l’unanimité
2023-67 Demande de subvention pour le système de vidéoprotection Avis favorable à l’unanimité
2023-68 Modification des tarifs de garderie scolaire Avis favorable par 21 « pour » et 6 « contre »
2023-69 Convention « Développement séjour enfant » autorisant la
signature du renouvellement de contrat pour l’année 2024
Avis favorable à
l’unanimité
2023-70 Délibération autorisant la bibliothèque à désherber Avis favorable à l’unanimité
2023-71 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association
« Les Amis du Patrimoine historique et culturel aixois »
Avis favorable à
l’unanimité
Le dossier complet du conseil municipal est consultable en Mairie.