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Acte - dcm202500626 3 fusion PJ TPN
Acte - dcm20250410 8 fusion PJ TPN
Acte - 202506 4 fusion PJ TPN
Document publié le Vendredi 24 octobre 2025 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Acte - 202506 4 fusion PJ TPN)
Thèmes du document : Animaux, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Extrait du registre des délibérations
de la Commune Saint-Jean-et-Saint-Paul
Séance du 24 octobre 2025
Nombre de conseillers : L'AN DEUX MILLE VINGT-CINQ,
En exercice... éussecne 10 Le 24 OCTOBRE à vingt heures trente,
Présents..…................... 6 Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-JEAN-ET-SAINT-
Votants...................... 6 PAUL, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
Exprimés..................…. 8 à la Grange aux Marnes,
Sous la présidence de Madame CALMELS Anne, Maire
Date de la convocation : 20/10/2025
Date d'affichage : 21/10/2025
PRESENTS : BRUN Christophe, CALMELS Anne, FABRE Cédric, LAYRAL Emmanuel SAUVEPLANE Pierre,
VERLAGUET Mathieu.
ABSENTS EXCUSES : GARAMPON Olivier, LADET Mathieu, RODIER Jean-Jacques, SENTY Michel,
PROCURATIONS : Monsieur GARAMPON Olivier a donné procuration à Madame CALMELS Anne, Monsieur SENTY Michel a donné procuration à Monsieur SAUVEPLANE Pierre
Le nombre de conseillers ayant pris part au vote est de 6.
SECRETAIRE DE SEANCE Monsieur SAUVEPLANE Pierre a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
SEANCE N°2025-6
DELIBERATION N°2025-6-4
FINANCES LOCALES — TARIFS POUR PRODUITS DESUETS
Régie communale
Vu l’article L 2121-29 du CGCT ;
Vu la délibération n°2021-1-7 du 1° avril 2021 décidant la reprise en régie directe de la gestion des lieux touristiques de la commune ;
Vu la délibération n°2025-1-4 du 17 février 2025 relative à la modification de l'acte constitutif de la régie d’avances et de recettes « gestion des lieux touristiques de la commune » auprès du budget principal de la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul ;
Vu la délibération n°2025-1-5 relatif aux tarifs 2025 de la régle communale de recettes
« gestion des lieux touristiques de la commune »;
Considérant que le conseil municipal convient qu’il doit mettre à jour les tarifs de certains produits et services touristiques vendus par la régie communale de recette « gestion des lieux touristiques de la commune »;
Considérant que sur l'ensemble des produits et services gérés par la régie communale de recettes « gestion des lieux touristiques de la commune » certains sont désuets et d'autres ont des dates limite de consommation :
Considérant qu'il convient de mettre à jour les tarifs pour ces produits là
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Accusé de réception en préfecture
012-211202320-20251024-202506_4-DE
Reçu le 30/10/2025 Après en avoir délibéré,
le conseil municipal à huit voix pour,
= De Fixer les tarifs de certains produits de la régie communale de recettes « gestion des lieux
touristiques de la commune » selon la liste annexée à la présente délibération
Ainsi délibéré les jours, mois et an susdits
Ont signé les membres présents
Le Maire
CALMELS Anne
Acte dématérialisé
Acte rendu exécutoire
- par flux de télétransmission à la sous-préfecture le … octobre 2025
- par publication sur le site Internet www.saintjeanetsaintpaul.fr le … octobre 2025
Le Maire Le secrétaire de séance
CALMELS Ann SAUWEPLANE Pierre
lb
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès dé pouvoir devant le
Tribunal Administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cefex 07 dans un délai de 2 mois,
à compter de la présente publication, par courrier postal ou par l'application Télérecours accessible à l'adresse
suivante : http:/www.telerecours.fr .
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Accusé de réception en préfecture
012-211202320-20251024-202506_4-DE
Reçu le 30/10/2025 BOUTIQUE
LIVRES
Edit. LA TORTUGA
Légendes et Causses - Les gens des Causses
Edit. DEBAISIEUX
Faune sauvage
Nos oiseaux
Orchidées
Fleurs sauvages
Edit. Les FLEURINES
Recettes de fleurs
Recettes en Aveyron
recettes au roquefort
Edition MSM
Les Cisterciens (livre blanc
The Cistercians
Les Cisterciens bleu
Jeux de 7 familles
Edit. DIVERSES
H etlem re de La Couvertoirade
e m'amuse avec les princesses
Le e de Caubertan
Nos trois ors blancs
Le jardin de Fred
Vivez mieux, vivez bio
Canneberge et autres baies
L'année des animaux sauvages
Les miels bio
Les lavognes
l'homme l'abeille et le miel
Le prieuré de Catalogne
L'Ordre de Saint Lazare
Saisons en Sud-A n
Abbayes cisterciennes
Les châteaux forts (colo
Les princesses au Moyen-
L'Aveyron en poche
Tour du Larzac (To de
L'A n à pied
À brief history of knighthood
The Hundred
Chronologie du M
ars war
en-Âge
Le Roquefort va-t-il être
La cité des dames
La vie des femmes au M
é?
en âge
e sais-je ? Les guerres de Re
Humanisme, réformes et conflits rel
ue sais-je ? La
on
eux
erre de Cent Ans
Histoire de France populaire
ce monastique au féminin
Maisons des Illustres
Livret de visite souvenir
Tarif a
Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 30/10/2025 Saint-Jean d'Alcapiès de généalogie 18,00 €
JOUETS - - PORTES - ACCESSOIRES
Porte clef Sac du Berger 4.00
Porte clef chien croix belier 4.00 €
Porte clef mouton 4.00 €
Couteaux 5.00
Boucliers 10.00
Épées 7.00 Arcs 12.00 Arbalètes 17.00 CARTERIE
Carte postale 1.00
Envelo 0.50
ets avec une photo 2,00
ets avec plusieurs photos 2,00
Autocollants à l'endroit 0,50
Autocollants à l'envers 0,50
Poster de St Jean 2.00
NOURRITURE - BOISSONS
Miel de Causse 500 12.00
Miel de Ronce 250 8.00
Miel d'été 8.00
Miel er 250 8.00
Barre de nougat 4.50
Larzamique au genièvre 9.80
Zaatar
Sel aux herbes 80
Biscotins du Camarès
Nutémiel
Gressins sésames
erochèvre, Apéro
Sucettes cookies
Pré on chocolat
Croutons/toast aux herbes et huile d'olive
uté de veau à la provençale (bio)750
Blanquette de veau (bio) 750
ri
Rillette de veau
errine de veau {bio
Caussenarde bière (75
Caussenarde bière (33
errier
Coca cola
us de pomme
ce tea
ombucha
n ferme de bias
u minérale
+Eau minérale
us(3
us DPP
t 500
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Reçu le 30/10/2025 500g DPP
Truffade
Glace lait de brebis
industrielle
café
thé
on
portions par romage ferme d'alcas
entre 5,50 et
PAIN cam BIO 24€
Pain cam BIO DPP 2,40 € pièce
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Reçu le 30/10/2025 Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 30/10/2025