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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240229 07 b SUBVENTION sport TEAM ANAIS Cyclisme
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240229 07 b SUBVENTION sport TEAM ANAIS Cyclisme)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Mode, textile et habillement,
République Française Département de la Charente
Séance du Jeudi 29 Février 2024
Délibération n°20240229 07 _b
Nombre de conseillers communautaires:
En exercice : 70
Présents : 41
Suppléants : 3
Pouvoirs : 8
= VOTANTS: 52
- dont « pour » : 52
- dont « contre » : 0
- dont « abstention » : 0
Objet : SUBVENTION SPORTIVE — TEAM ANAIS CYCLISME
Le jeudi 29 février 2024, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Charente,
convoqué le 23/02/2024, s’est réuni sous la présidence de Christian CROIZARD à la Salle Socioculturelle de
SAINT-FRAIGNE.
Présents : COMBAUD Renaud — FOURÉ Brigitte — GEOFFRION Olivier - CAILLAUD Nadia - GIRAUD-BERNARD
Éric — CHAMPALOUX Didier — LIOT Gérard — BOIZUMAULT Sylvie — LIZOT Jackie — PERCHE Marie-Annick -
AGUESSEAU Norbert —- MAINGUET Martine — COYAUD Pierrick — FLAUD Yves - TEXIER Didier - GAGNAIRE Marie-
Claire - LAMAZIERE Véronique — TYSSANDIER Maguy — CROIZARD Christian - BOIREAUD Philippe — THURU
Marie-Danièle - HENTRY Jimmy - CHABAUTY James — ROULAUD Jean-Jacques - BERTRAND Didier - JEUNE Karine
GIROUX-MALLOT Françoise — VIGNET Aurélie - CLAVAUD Gérard — MARCELIN Céline - CHARRIAUD Sébastien —
FAURE Sigrid — DANEDE Laurent - VERGNAUD David — BOUCHET Éric - LACROIX Aurélie - ETIENNE Murielle -
SOURY Christine - LASBUGUES Elisabeth - CHAVOUET DOS-SANTOS Manuella - GOYAUD Philippe.
Suppléants remplaçant un titulaire :
1-SOURISSEAU Damien suppléant de COMBAUD Alain
2-BELLAUD Maryline suppléante de GUYON Jean-Guy
3-MORINEAU Benoit suppléant de MAGNANT Jocelyne
Pouvoirs :
1-CRINE Jean-Jacques pouvoir à CHARRIAUD Sébastien
2-PAPILLAUD Sonia pouvoir à BERTRAND Didier
3-LEMAIRE Marie-Claude pouvoir à CROIZARD Christian
4-BORDES Jean-Jacques pouvoir à GIROUX-MALLOT Françoise
5-TEILLET Anne pouvoir à DANEDE Laurent
6-DE LUSTRAC Jean-Marc pouvoir à LASBUGUES Elisabeth
7-SEVRIT Raymond pouvoir à BOIREAUD Philippe
8-JÉROME Géraldine pouvoir à GOYAUD Philippe
Absents : BORNE Bernard - BLANCHON Alain — KAUD Pascal — CECCHIN Catherine — PERRON Michelle —
CHAUSSEPIED Pierre — DURAND Jean-Louis - PINEAU Francine — BOUYSSET Céline - MUGNIER Pierre-Hermann -
LAVERGNE Didier - BOURABIER Jacques — POTEL Maryse — CAMY Bruno - ROUMAGNE Magalie - MAHÉ Jacques
PINTUREAU Romain — MICHONNEAU Patrick.
Secrétaire de séance : Renaud COMBAUD.
Délibération n°20240229 07_b
AR Prefecture
016-200072023-20240229-20240229_07_B-DE
Reçu le 07/03/2024 Objet : SUBVENTION SPORTIVE — TEAM ANAIS CYCLISME
Vu la demande de subvention reçue le 20 janvier 2024 du club cycliste Team Anais cyclisme
organisateur de la 8°" course cycliste PAUL POUX, le 27/04/2024 sur le territoire
communautaire (28 communes traversées),
Vu l'avis du bureau communautaire réuni le O5 février 2024,
Vu le règlement des aides communautaires aux manifestations sportives adopté le
23/05/2019,
Monsieur le Président rappelle l’objet de la demande et le montant sollicité dans le cadre de
cette demande :
Intitulé du projet : 8ème édition de la course cycliste Paul Poux
Lieu : 28 communes du territoire traversées (départ/arrivée : Anais)
Date : samedi 27 avril 2024
Montant total de l'opération : 37 700 €
Montant sollicité : 1 000 €
Cette manifestation entre dans le cadre du règlement des aides aux événements sportifs en
vigueur.
Aide maximum possible, selon règlement adopté le 23/05/2019 : 500 €
Monsieur le Président précise que cette manifestation entre dans le cadre du règlement
précité et propose d’allouer une subvention maximum de 500 £ au profit de l'association.
Après en avoir délibéré, l'assemblée plénière à l’unanimité décide :
e D’APPROUVER l'octroi de la subvention précitée au profit de l’association précitée ;
e D’AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant à mener les démarches,
signer et exécuter tout acte en découlant.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour'extrait conforme,
Le Président,
Christian CROIZARD
Délibération n°20240229 _07_b
AR Prefecture
016-200072023-20240229-20240229_07_B-DE
Reçu le 07/03/2024