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Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 29.05.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Loisirs, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL du 29 mai 2024
2024-50 FINANCES Convention constitutive de groupement de commandes. Appel d'offres ouvert de fourniture et d'acheminement
d'électricité
2024-51 FINANCES Vote d'une subvention exceptionnelle à la JA ISLE Football
2024-52 FINANCES Vote d'une subvention exceptionnelle au Comité de jumelage Isle/Gunzenhausen
2024-53 FINANCES Autorisation d'attribution d'une subvention
exceptionnelle Pious Pious
2024-54 FINANCES Autorisation d'attribution d'une subvention
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2024-55 FINANCES Attribution de subvention classes découvertes et sorties scolaires-école communales
2024-56 FINANCES Demande de rétrocession d'une case de columbarium
2024-57 FINANCES Tarifs des droits de place RETIREE
2024-57 AFFAIRES
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Signature d'une convention de mise à disposition de la
maison du temps libre (dojo municipal avec la Fédération
Française de Judo, Jujitsu,Kendo et disciplines associées
2024-58 AFFAIRES
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Signature d'une convention avec la Protection Civile
Haute Vienne pour la mise en place d'un dispositif de
secours lors de la fête de la musique le samedi 22 juin
2024
2024-59 AFFAIRES
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Signature d'une convention avec Limoges Métropole de
mise à disposition de service-Contrôle, exploitation et
entretien des dispositifs
2024-60 AFFAIRES
GENERALES
Convention avec la fourrière départementale de la Haute-
Vienne
2024-61 URBANISME Demande d'adhésion au CAUE 87
2024-62 URBANISME Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AV85 Route du Mas de l'Aurence
2024-63 URBANISME Vente d'une partie de la parcelle AV453 Route des Hauts de l'Aurence
2024-64 PERSONNEL Tableau des effectifs
Liste des délibérations adoptées 2024-65 PERSONNEL Dématérialisation des chèques déjeuner
2024-66 PERSONNEL Signature d'une convention de mise à disposition d’un agent de la commune à VBG
2024-67 PERSONNEL Actualisation de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (IFCE)
2024-68 PERSONNEL Protection des élus-Carrefour des collectivités locales (CDCL)
2024-69 CULTURE Signature de contrats conventions dans le cadre de la programmation du Centre culturel (médiathèque, ateliers
loisirs, spectacles)
DELIBERATION SUR TABLE