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Convocation - Convocation CM 29.05.2024
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 29.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Loisirs,
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra à la Mairie,
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
|. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
FINANCES
1. Convention constitutive de groupement de commandes. Appel d'offres ouvert de fourniture et d'acheminement d’électricité.
2. Autorisation d’attribution d’une subvention exceptionnelle -Pious-Pious. 3. Autorisation d’attribution d’une subvention exceptionnelle à divers clubs sportifs. 4. Attribution de subvention classes découvertes et sorties scolaires - écoles communales.
AFFAIRES GENERALES
1. Demande de rétrocession d’une case de columbarium.
2. Tarifs des droits de place.
3. Signature d’une convention de mise à disposition de la maison du temps libre (dojo municipal) avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées. 4. Signature d’une convention avec la Protection Civile Haute-Vienne pour la mise en place d’un dispositif de secours lors de la fête de la musique d’isle le samedi 22 juin 2024. 5. Signature d’une convention avec Limoges Métropole de mise à disposition de service - Contrôle, exploitation et entretien des dispositifs d'assainissement. 6. Convention avec la Fourrière départementale de la Haute-Vienne. 7. Occupation du domaine public dans le cadre d’une manifestation culturelle « Au bout du conte «.
8. Installation de Food Truck dans le cadre d’un été à Isle. 9. Mesures de prévention en période de fortes chaleur
CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Mercredi 29 mai 2024
A 18h30 1. Demande d'adhésion au CAUE 87. 2. Acquisition foncière d’une partie de la parcelle AV85 Route du Mas de l’Aurence.
3. Vente partie de la parcelle AV453 Route des Hauts de lAurence.
1. Tableau des effectifs.
2. Dématérialisation des chèques déjeuner.
3. Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent de la commune d'isle à VBG.
4. Actualisation de lindemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (IFCE) 5. Protection des élus - Carrefour des collectivités locales (CDCL)
Signature de contrats et conventions dans le cadre de la programmation du Centre culturel (médiathèque-ateliers loisirs-spectacles).
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
Le Maire,
Conseiller départemental,
Gilles BEGOUT