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Compte-Rendu - Dliberations 02042024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Camblanes-et-Meynac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Dliberations 02042024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Éducation,
Commune
de
Camblanes
et Meynac
CAMBLANES
1 place
du
Général
de
Gaulle
“MEYNAC
33
360
Camblanes-et-Meynac
T:05.57.97.16.90
- www.camblanes-et-meynac.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
de
la
séance
du
02
avril
2024
Présents
: MM,
GUILLEMOT,
GUAIS,
MONGET,
BONNAYZE,
DARON,
HANNOY,
CHIRON,
BOULARAND,
CHIÈZE,
CAÏS,
QUINAUX,
CAMPOS,
Mmes
MICHEAU-HÉRAUD,
REY,
PERRIN-RAUSCHER,
MOUFFLET,
DUPHIL,
CARLET,
MOULY,
ARNAL.
Absents
: Mme
de
STOPPELEIRE
a donné
procuration
à M.
BOULARAND
M.
PERRET
a
donné
procuration
à
M.
MONGET
Secrétaire
de
séance
: M.
CAMPOS
M.
le
Maire
remercie
M.
MAXIMILIEN,
Conseiller
DGFIP
aux
décideurs
locaux,
de
sa
présence.
M.
le Maire
rappelle
que
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
12
février
2024
a été
adressé
aux
conseillers
pour
avis.
Le
compte-rendu
est
adopté
à l'unanimité.
Il indique
que
conformément
à la
nomenclature
comptable
M57,
un
règlement
budgétaire
doit
être
adopté
afin
de
permettre
la mise
en
œuvre
d'autorisation
de
programme-crédit
de
paiement.
Il propose
donc
d'ajouter
un
point
1. à
l'ordre
du
jour
: Règlement
budgétaire
financier.
Le
Conseil
approuve
à
l’unanimité.
I.REGLEMENT
BUDGETAIRE
FINANCIER
IILAUTORISATION
DE
PROGRAMME-CREDIT
DE
PAIEMENT
° Voirie
Guy
Trupin
° Espace
culturel
II.
VOTE
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2023
BUDGET
DE
LA
CAISSE
DES
ECOLES
BUDGET
DE
l'A
COMMUNE
IV.APPROBATION
DES
COMPTES
DE
GESTION
DU
PERCEPTEUR
BUDGET
DE
LA
CAISSE
DES
ECOLES
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
V.AFFECTATION
DES
RESULTATS
VI.VOTE
DES
TAUX
DES
TAXES
2024
VII.VOTE
DES
BUDGETS
2024
BUDGET
DE
l'A
CAISSE
DES
ECOLES
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
VIILSUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
IX.PERSONNEL
: ouverture
de
postes
pour
avancement
de
grade
1 Poste
d'agent
de
maîtrise
1 Poste
d’adjoint
administratif
principal
1è'
classe
1 Poste
d’adjoint
technique
principal
1 classe
X.DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
SDEEG
— éclairage
public
- MV144 - MV95 - MV238 - MV101
Conseil
Départemental
- FDAVC - Valorisation
du
paysage
XI.CONSEIL
DEPARTEMENTAL
: Défendons
nos
Territoires
- motion
> QUESTIONS
DIVERSES
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 22h50.
2