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Compte-Rendu - Liste des dlibrations 03072023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Camblanes-et-Meynac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations 03072023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
Commune de Camblanes et Meynac
1 place du Général de Gaulle
33 360 Camblanes-et-Meynac
T : 05.57.97.16.90 - www.camblanes-et-meynac.fr
Liste des délibérations
de la séance du 03 juillet 2023
Présents : MM GUILLEMOT, GUAIS, MONGET, BONNAYZE, HANNOY, CHIRON, CAÏS, BOULARAND, QUINAUX, CHIÈZE
Mmes MICHEAU-HÉRAUD, REY, PERRIN-RAUSCHER, MOUFFLET, ARNAL, CARLET, de STOPPELEIRE.
Absents : M. DARON a donné procuration à M. MONGET
Mme DUPHIL a donné procuration à Mme REY
Mme MOULY a donné procuration à M. BONNAYZE
M. CAMPOS a donné procuration à Mme ARNAL
M. PERRET a donné procuration à Mme MICHEAU-HÉRAUD
Secrétaire de séance : Mme ARNAL
Date de la convocation : 28 juin 2023
M. le Maire rappelle que le compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2023 a été adressé aux conseillers pour avis. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
I. CAISSE DES ECOLES
• Suppression régie Restaurant Scolaire et Marché
Délibération n°005.2023
• Créance éteinte
Délibération n°006.2023
II. PERSONNEL : ouverture de postes
Délibération n°034.2023
Objet : Création au tableau des effectifs de :
3 postes d’adjoints techniques principaux 1ère classe
1 poste d’adjoint technique principal 2ème classe
2 postes d’adjoint technique
à temps complet
Délibération n°035.2023
Objet : Création au tableau des effectifs d’1 poste d’agent de maitrise
2
Délibération n°036.2023
Objet : Création au tableau des effectifs de 3 postes d’agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles de 1ère classe
Délibération n°037.2023
Objet : Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - animation
Délibération n°037.2023
Objet : Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – restaurant scolaire maternel
III. IMPLANTATION D’UN PADEL
IV. DEMANDE DE SUBVENTION
• SDEEG : Eclairage public
Délibération n°039.2023
Objet : Travaux d’éclairage public - COMETA
• Préfecture Fonds Verts : Travaux voirie
Délibération n°040.2023
Objet : Voirie Guy Trupin
• Agence Adour Garonne : Travaux voirie
Délibération n°041.2023
Objet : Voirie Guy Trupin
V. NOUVEAU PLAN DE PROTECTION DE L’ATMOSPHERE DE L’AGGLOMERATION BORDELAISE
VI. DECISIONS MODIFICATIVES
Délibération n°042.2023
Objet : Crédits supplémentaires - exercice 2023
➢ QUESTIONS DIVERSES
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h26.