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Conseil Municipal - Liste délib18.10.2023
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune d'Astaffort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délib18.10.2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 18-10-2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : BONNET Paul, Maire, MARSAC Philippe, CHARPENTIER Stéphanie, MAZERES Jean-Louis, RIVIERE Marie-Christine, adjoints, LABARTHE Philippe, LOPEZ-GALI Myriam, LUGAS Anne, DE LORGERIL Stanislas, PEYCELON Christine, SERRE-CLUCHIER Marie-Cécile, THILLAC Maxime, DRANÉ Marie, SOULIES Julien.
Absents représentés : DELMAS Jacques, BURLET Brigitte, DUMOULIN Laurent, AYGALENQ Anne, MARTINELLI Cyril.
Pouvoirs : DRANÉ Marie, RIVIERE Marie-Christine, BONNET Paul, MARSAC Philippe, THILLAC Maxime.
Secrétaire : RIVIERE Marie-Christine.
Délibération n°2023-D-45
Objet : Retrait de la délibération n°2023-D-41 relative à la création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de Directeur Général des Services, à temps complet, et autorisant le recrutement d’un agent contractuel (art. L.332-8 2° du Code général de la fonction publique)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-46
Objet : Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’attaché, à temps complet - (cat A)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-47
Objet : Approbation de la convention relative à l’attribution de la subvention : Fonds d’aide aux communes et intercommunalités lot-et-garonnaises–Commune d’Astaffort, aménagement du centre-bourg
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-48
Objet : Adhésion à la convention « Accompagnement Numérique » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne (CDG 47)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-49
Objet : Approbation de la convention - cadre « Intérim territorial 47 »
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-50
Objet : Désignation d’un référent déontologue élu local
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-51
Objet : Adhésion au groupement d’autorités concédantes de la future cuisine centrale
Approuvée à la majorité :
Pour : 16
Contre : 3
Abstentions : 0 2
Délibération n°2023-D-52
Objet : Bilan de l’enquête publique de la procédure de modification simplifiée n° 16 du Plan local d'urbanisme intercommunal de l'Agglomération d'Agen
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-53
Objet : Recrutement des agents recenseurs pour 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-54
Objet : Rapport d’activité 2022 de Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE47) Approuvée à l’unanimité
***
La séance est levée à 22h53
Affiché le 20 octobre 2023