Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - index.php?f=e080336afa83ce229d5fb592bcc16918
Compte-Rendu - index.php?f=9a927c557afcf2a6d99b3c8d9ebb097f
Compte-Rendu - index.php?f=883f880436823cbbdbc8f0f54cccb532
Compte-Rendu - index.php?f=a6be0d13dcf2ce644c7f0750ecfe070a
Compte-Rendu - index.php?f=a3f83bc30c758c1e7bbfcfb20e5a830d
Compte-Rendu - index.php?f=8d7e42ad9039207c3bebc3de31f2e1cb
Compte-Rendu - index.php?f=f154ff668d8ff70c149493f0f415a3a4
Compte-Rendu - index.php?f=a2421fafc23372ee5d4d3cc9246d2df6
Déliberation - index.php?f=2739b76a2f3f9bdab45b407f2086bc40
Compte-Rendu - index.php?f=a9da73a122f4886d632448bea62e3565
Compte-Rendu - index.php?f=a7b5cda22dfa3a06dd1fdba568f56be9
Document publié le Jeudi 21 avril 2022 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=a7b5cda22dfa3a06dd1fdba568f56be9)
Thèmes du document : Santé, Loisirs, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 AVRIL 2022
COMPTE-RENDU
M. CHANAS, d’ALEC O1 a présenté au conseil municipal le suivi énergétique de l’année 2020.
Le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 17 mars est approuvé à l'unanimité.
Adhésion au service économe de flux
Le conseil municipal accepte l’adhésion au service économe de flux moyennant une participation de
0.33€/habitant et par an. Ce service crée par GBA permet d'accompagner les communes qui
souhaitent rentrer dans une démarche d'économie d'énergie.
M. Christian BURTIN est désigné élu référent.
Révision du PLU |
+ Un compte-rendu de la réunion de travail du mardi 19 avril 2022 est donné.
Modification du PLU
Le conseil municipal donne tous pouvoirs au maire pour engager une modification du PLU en vue
de permettre la construction d’un hangar sur le site d’Aquachris (actuellement classé en zone A) et
pour laquelle une zone STECAL doit être délimitée. La possibilité de faire des toits plats en zone
artisanale 1AUX y sera également ajoutée.
Délégation de signature
Le conseil décide de donner délégation à M. Bruno RENOUD pour signer une autorisation
d'urbanisme concernant le maire.
Finances
Des décisions modificatives ont été prises pour des affectation de comptes.
Lotissements
Le conseil donne son accord de principe pour un projet de lotissement aux Bouchardières.
Rue du stade.
Le maire présente les résultats de la consultation des maîtres d'œuvre pour les travaux de
requalification de la rue du stade.
Compte-rendu des commissions
> Voirie
* Présentation du programme communautaire pour un montant de 159 189€. Ce programme
est approuvé.
* Panneaux indicatifs. Une harmonisation et une mise à jour des panneaux indicateurs
d'activités sur la commune est en cours. Les panneaux d'activité sportive seront de couleur verte,
le médical est en bleu clair, les artisans commerçants en jaune, les salles communales en bleu foncé
et la station d'épuration en rouge.
> Affaires scolaires et communication
+ Un compte-rendu du conseil d'école est donné
* Journée portes ouvertes de l’espace multisport :
Elle aura lieu le 21 mai 2022 de 9h30 à 17h. Les associations utilisatrices et la commune travaillent
ensemble à l’organisation de cette journée. Le discours du maire est prévu à 11h30 suivi d’un vin d'honneur.
* Recherche de médecins.
Un compte rendu d’une réunion ayant pour thème la démographie médicale animée GBA a
été donné.
Des démarches ont été entreprises pour la recherche d’un médecin sur la commune : courriers
à diverses ambassades, annonce publiée dans le magazine Réseau Pro Santé à destination des
jeunes médecins et diffusion sur les réseaux sociaux.
> Aménagement
+ Panneaux photovoltaïques.
Le conseil décide de continuer l'étude d’un nouveau système d’autoconsommation collective
proposé par EDF.
° Vestiaires foot : la 1° phase est terminée. La réception des travaux est programmée pour
le mercredi 27 avril.
La 2è"e phase démarrera le 9 mai.
° Stade : 2 luminaires sont à changer pour un montant de 2 030,05 €.
+ Une visite de l'éclairage du foot par le district de l’Ain et une visite des vestiaires pour vérifier
l’achèvement des travaux en vue de l’obtention de la subvention aura lieu le 4 mai.
° Sol du centre de loisirs : un devis de l’entreprise PEROTTO est transmis pour un montant de
15 058 €.
> Affaires sociales
La commune ayant été sollicitée par la Ligue contre le cancer pour définir des espaces sans tabacne
donne pas suite.
> Patrimoine
+ 1 logement T2 est disponible au Clos du Chenevier.
+ Un compte-rendu de l’AG France ADOT 01 (dons d'organes) est donné
Questions diverses
> Conférence Bresse : Une présentation de l'Agence France Locale est donnée. Il s’agit d’une
banque créée par et pour les collectivités. Elle leur permet d’être financées à des taux
avantageux.
> Projet de laiterie : le permis de construire a été refusé en raison de l’inclinaison des toits non
conformes.
> Mise à disposition de locaux pour l’école de musique : L'installation de bungalows d'occasion
à proximité immédiate de la salle de musique est à l'étude.
> Les élus prennent connaissance des travaux de restauration des archives (plans et documents
divers) et des registres d'état civil anciens. Ils constatent la qualité du travail. Le conseil
réfléchit sur le lieu de stockage de ces archives qui pourraient être visualisées par le public
sur demande. Le maire rappelle l’aide du service des archives départementales pour monter
ce projet.
Coût des travaux effectués par Art Partenaires : 7 435,99 € TTC
Financés par
La Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes : 2 47
La Région Rhône-Alpes : 696 € j:
Le Conseil Départemental : 2 345 €
La commune : 1 916,99 €
Le Maire,