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Déliberation - 38. Subvention USA
Déliberation - 34. Subvention Les Vieux Rouages
Déliberation - 10. attribution des subventions aux associations
Déliberation - 10. Attribution des subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auriac-sur-Vendinelle.
Lien du pdf (Déliberation - 10. Attribution des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Banque,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
HAUTE-GARONNE DCM
N°
2022-10
NOMBRE
DE
MEMBRES
Elus
14
En
exercice
14
Présents
11
Votants
14
Absents
3
Date
de
convocation
06
avril
2022
Date
d'affichage
06
avril
2022
Envoyé
£0
préfecture
le 12/05/2022
Reçu
en
préfecture
ïe 12/05/2022
Aïtiché
le
9 :031-219100266-20220415-DC0M
2022
10-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’AURIAC-SUR-VENDINELLE Séance
du
15
avril
2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le 15
avril,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s’est
réuni
dans
la salle
éponyme
de
la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
PEDRERO,
le Maire.
Présents
:
Mesdames
Céline
ESCUDIÉ,
Véronique
ROQUES,
Simone
SPADOTTO,
Séverine
TRUDGETT
et
Messieurs
Davy
BRESSOLLES,
Ghislain
DE
ROZIERES,
Laurent
DUPUY,
Roger
PEDRERO,
Vincent
PRADELLES,
Jean-Pierre
SOUAL,
Christophe
WUYAM
Excusés
: Madame
Colette
BRUN
donne
procuration
à Monsieur
Davy
BRESSOLLES
Madame
Véronique
CHOLLET
donne
procuration
à Madame
Céline
ESCUDIÉ
Monsieur
Jacques
PINEL
donne
procuration
à Monsieur
Christophe
WUYAM
Secrétaire
de
séance
: Madame
Véronique
ROQUES
OBJET
: Attribution
des
subventions
aux
associations
Dans
le cadre
de
leurs
activités,
plusieurs
associations
ont
sollicité
auprès
de
la commune,
une
aide
financière.
Certaines
associations
ont
adressé
un
dossier
à Monsieur
le Maire,
ce
dossier
comporte
des
informations
sur
l'association,
sur
la réalisation
effective
et
conforme
d’un
programme
en
cas
de
subvention
antérieure,
sur
un
projet
de
réalisation
et
de
financement
d’une
opération
sur
les
ressources
propres
de
l'association.
Au
vu
des
demandes
et
compte
tenu
de
la nature
des
projets
qui
présentent
un
réel
intérêt
entrant
dans
les
actions
que
la commune
peut
légalement
aider,
il est
proposé
:
-__ d'accorder
aux
associations
listées
ci-dessous,
les
subventions
indiquées.
Ces
dépenses
seront
imputées
au
compte
6574.
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
AICAF
(Chasse
Auriac)
200
€
Amicale
du
Lotissement
200
€
Anciens
Combattants
200
€
Association
Cantonale
de
Vulgarisation
Agricole
(Caraman)
80
€
Arc-en-ciel
(Auriac)
200
€
Association
des
Parents
d’Elèves
d’Auriac-sur-Vendinelle
300
€
Boule
Auriacaise
200
€
Centre
des
Jeunes
Agriculteurs
(Caraman)
80
€
Club
du
3°"
âge
200
€
ENATH
(Caraman)
50
€
Foyer
Socio
Educatif
du
collège
François
Mitterrand
(Caraman)
200
€
Gym
Auriacaise
200
€
Ecole
de
pétanque
(Auriac)
200
€
Les
Amis
de
Noumérens
200
€
Les
Ruelles
d’Auriac
2 700
€
Les
Vieux
Rouages
(Auriac)
700
€
Mieux
vivre
chez
soi
200
€
Mille
et
une
saison
(Auriac)
200
€
MJC
d’Auriac
400
€
Prévention
routière
50
€
Sapeurs-pompiers
(Caraman)
100
€
1/2
Envové
en
prétacture
ie 12/05/2022
Reçu
er
préfecture
le 12/06/2022
RSS
Affiché
‘e
SSS
ID:
031-218100286-20220415-0CM_
2022
1C-DE
Tennis
200
€
Union
Sportive
Auriacaise
2 000
€
Les
Restaurants
du
Cœur
100
€
TOTAL
| 9160€
Après
en
avoir
délibéré,
par
9 voix
« POUR
»,
2 voix
« CONTRE
» et
3 voix
d’«
ABSENTION
»,
le Conseil
Municipal
décide
:
- _ D'ATTRIBUER
les
subventions
ci-dessus
aux
associations
au
titre
de
l’année
2022.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture
le
12/05/2022
Et la
publication
le
12/05/2022
7 Roger
PEDRERO
2/2