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Convocation - Convocation CM 31 03 2025
Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Saint-André-de-Corcy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 31 03 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
19 mars 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux sont priés d’assister
à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 31 mars 2025 à 20 H 30
A la Mairie (Salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu de la séance du 24 février 2025
2) ADMINISTRATION GÉNÉRALE
DIA
Protection fonctionnelle au bénéficie d’un agent
Signature du contrat de sécurité – Petite Ville de Demain
Appel à Manifestation d’Intérêt – installation de panneaux photovoltaïques
3) RESSOURCES HUMAINES
Création d’un poste de bibliothécaire
Modification du tableau des emplois
4) FINANCES
Comptes Financiers Uniques pour le budget Principal et les budgets annexes Affectation des résultats pour le budget Principal et les budgets annexes Bilan des cessions et acquisitions
Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2025
Vote du Budget Principal et Budgets annexes (Assainissement, Production Energie) pour 2025
5) BIBLIOTHEQUE
Demande de subvention Conseil départemental de l’Ain
6) ASSAINISSEMENT
AVENANT N°2 DSP Suez
7) QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Ludovic LOREAU