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Convocation - Convocation cm du 18 DECEMBRE 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-André-de-Corcy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 18 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
re 11 décembre 2023
— dut SAINT 5% C-orcy
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux sont priés d’assister
à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 18 décembre 2023 à 20h00
A la Mairie (Salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PV DE LA DERNIERE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL :
> Compte-rendu de la séance du 6 novembre 2023
2) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA DOMBES
> Présentation du bilan de mi-mandat par Mme la présidente de la
CCDOMBES.
3) AFFAIRES GENERALES :
> Déclarations d'intention d’Aliéner
> Réorganisation de l’exécutif
> Présentation du RPQS du service d'alimentation en eau potable
> Ouverture dominicale des commerces de détail pour 2024
4) URBANISME :
> Présentation des zones d'accélération de production d’Energie
Renouvelables
> Convention avec la RSE pour la mise en place de panneaux
photovoltaïques dans le périmètre de la STEP
> Désignation des prestataires pour la révision du PLU
5) SUBVENTIONS
> Convention pluriannuelle avec le centre social ECLAT
> Attribution de la subvention pour le centre social ECLAT
6) FINANCES
> Autorisation d'engagement de dépenses d'investissement à hauteur de 25
% pour les budgets principal et assainissement
7) RESSOURCES HUMAINES
> Prime pouvoir d'achat
> Contrat de prévoyance avec le CDGO1
> Opportunité de mise en œuvre de la complémentaire santé CDGO1
8) QUESTIONS DIVERSES :
Le Maire,