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Document publié le Lundi 5 octobre 2026 par la commune de Treignat.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations cm10 du 05 10 26 affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
affiché le
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2026
Date de la convocation : 29/09/2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
Nombre de conseillers municipaux présents : 10
Étaient présents : M. ADAMKIEWICZ Jean-Paul, Mme ADAMKIEWICZ Joëlle, M. DEBOUSSET Daniel,
M. DELTOMBE Nicolas, Mme GROENENDAAL Felicia, M. JALLERAT François, Mme METAYER Carine, Mme NEDEAU
Jocelyne, M. RONDEAUX Philippe, Mme VINCENT Flavie.
Étaient excusés : M. PERRIN Eric (procuration à Mme VINCENT Flavie)
Étaient absents :
Quorum : 6
Secrétaire de Séance : Mme NEDEAU Jocelyne
ORDRE DU JOUR
DM2 Commune
SRPSAT : augmentation de la participation 2026
Travaux cabinet infirmier : demande de subvention
Ruine Rue du lavoir
Remboursement d'achat à un élu
Demande d'aliénation de chemin rural
Subvention AFM Téléthon
Tableau des effectifs
Questions diverses
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Objet
26.10.05.01 DM2 Commune
26.10.05.02 SRPSAT : augmentation de la participation 2026
26.10.05.03 Travaux : demande de subvention
26.10.05.04 Ruine Rue du Lavoir
26.10.05.05 Remboursement d'achat à un élu
26.10.05.06 Demande d'aliénation de chemin rural
26.10.05.07 Subvention AFM Téléthon
26.10.05.08 Tableau des effectifs