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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Treignat.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations cm02 du 09 03 26 affichage)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
affiché le
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2026
Date de la convocation : 04/03/2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 9
Nombre de conseillers municipaux présents : 9
Étaient présents : Mme ADAMKIEWICZ Joëlle, Mme CHEMINET Charlotte, Mme CHOUTEAU Patricia,
M. GOSTIAU Gilles, Mme GROENENDAAL-VOSSEN Felicia, M. JACQUOT Christian, M. MIGNOT Christian,
M. PETIT Émile, Mme TABOURIN Dominique.
Étaient excusés :
Étaient absents :
Quorum : 6
Secrétaire de Séance : Mme ADAMKIEWICZ Joëlle
ORDRE DU JOUR
Vote des comptes de gestion (3 budgets)
Vote des comptes administratifs (3 budgets)
Affectation des résultats (3 budgets)
Indemnités du maire et des adjoints (suite loi n°2025-1249)
Planning de tenue des bureaux de vote pour les élections municipales
Questions diverses
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Objet
26.03.09.01 Vote du compte de gestion 2025 budget annexe "Assainissement"
26.03.09.03 Vote du compte administratif 2025 budget annexe "Assainissement"
26.03.09.04 Affectation des résultats 2025 du budget annexe "Assainissement"
26.03.09.05 Vote du compte de gestion 2025 budget annexe "Snack-bar"
26.03.09.06 Vote du compte administratif 2025 budget annexe "Snack-bar"
26.03.09.07 Affectation des résultats 2025 du budget annexe "Snack-bar"
26.03.09.08 Vote du compte de gestion 2025 budget principal "Commune"
26.03.09.09 Vote du compte administratif 2025 budget principal "Commune"
26.03.09.10 Indemnités de fonction des élus