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Procès Verbal - 20240912 PV ConseilMunicipal 11 09 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Saint-Béat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240912 PV ConseilMunicipal 11 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Enseignement supérieur,
1
MAIRIE
DE
SAINT-BEAT-LEZ
31440 – HAUTE-GARONNE
Tél : 05.61.79.40.05
contact@st-beat-lez.fr
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 SEPTEMBRE 2024
Présents : Michèle ANDRE – Mickaël BOUCHE - Karine BRON - Alain CAPDEVILLE - Anna CHANGEUX - Guy DREYER - Ghislain FONDEVILLA - Guy MARTINEZ - André NOUGUES - Gérard ROUX.
Absents représentés : Charlotte PERFARRES à Ghislain FONDEVILLA – Chantal POISSON à Gérard ROUX.
Absents : Julien ARNAUNE - Adeline MINATCHY - Fidel RUBIO MAZARIO.
Secrétaire de séance : Gérard ROUX
Début de séance : 20h05
ORDRE DU
JOUR INFORMATIONS APPORTEES VOTE
Approbation P.V.
Nous avons approuvé les P.V. du :
12 août 2024
M. Bouche demande des éclaircissements à propos du
temps de travail de Mme Capdeville, temps de travail
effectué et temps de travail lissé sur l’année en
comptabilité.
Mme André intervient à propos de la fusion des deux
bureaux de vote et du manque d’implication des élus pour
la tenue de ces bureaux.
C 0
A 0
P 12
CAMPING
Compte de gestion
Mme le maire fait lecture de la lettre d’approbation du
compte de gestion, de Mme Fraissinet, trésorière :
Suite à la dissolution du budget annexe camping
(délibération du 25/06/2024), les comptes sont
réintégrés dans le budget de la commune par
opérations d'ordre non budgétaires et les résultats
repris dans le budget de la commune.
A la clôture des comptes du budget annexe camping
les résultats sont les suivants :
- section de fonctionnement :déficit de 19 572.86 €
- section d'investissement : déficit de 169 629.27 €
C 0
A 0
P 12
CAMPING
Compte
Administratif
Suite à la clôture du budget camping, les résultats de
celui-ci doivent être intégrés dans le budget communal. C 0
A 0
P 11 2
Résultats reportés…………………..
Opérations de l’exercice……………
19519.84
53.02
167461.55
2167.72
186981.39
2220.74
TOTAUX ………………………… 19572.86 169629.27 189202.13
RESULTATS DEFINITIFS……….. 189202.13
Pour ce vote Mme le Maire sort de la salle.
Reprise des
résultats du budget
camping dans le
budget communal
Les chiffres inscrits dans le budget communal sont
ceux des paragraphes ci-dessus. Nous votons la reprise de
ceux-ci.
C 0
A 0
P 12
Vote du budget
primitif 2024 de
D.S.P. camping
Ce sera un petit budget :
DEPENSES RECETTES
EXPLOITATION 3000.00 3000.00
INVESTISSEMENT 5195.67 5195.67
TOTAL 8195.67 8195.67
C 3
A 0
P 9
Choix de l’entreprise
pour l’étude de
stabilité de la grotte du
château
Nous avons contacté 4 cabinets d’étude, deux nous ont
répondu.
Antéa ; devis 7260€
Hydrogéotechnique : 15090€
Nous avons fait relire les devis par le R.T.M., cette
prestation est subventionnable à 50%, nous votons pour le
devis d’Antéa.
C 0
A 0
P 12
Tarif forfaitaire
mensuel, Association
Parallèle
L’Association Parallèle se propose de faire tous ses
cours à St-Béat, dans la salle des fêtes.
Elle nous demande une facturation, de cette salle,
forfaitaire en remplacement d’un paiement horaire.
Nous proposons un forfait de 200€ par mois pour une
occupation de 15H environ par semaine, la facturation sera
faite de octobre à juin.
C 0
A 0
P 12
S.D.E.H.G,
Déplacement de la
lanterne au 80 Rue
de la Tignerie.
Lors des travaux d’isolation de la maison de Mme
LAURENT, la lanterne a été démonté, après travaux les
propriétaires refusent la réinstallation de celle-ci sur leur mur.
Le S.D.E.H.G propose de l’installer sur le mur en face
de la maison cela coûtera 1946€ à la charge de la mairie.
C 2
A 6
P 4
S.D.E.H.G Mise en
conformité de deux
coffrets
Mise en conformité de deux coffrets de commande de
l’éclairage public. Coût de l’opération : 203€
C 0
A 0
P 12
Questions diverses 3
Nous avons reçu une demande de stage d’une étudiante
en master sur la gestion des risques, il se déroulera du 17 mars
17 août, l’étudiante serait logée et rémunérée.
Elle pourrait nous aider à finaliser le P.C.S. et actualiser
le D.I.C.R.I.M.
Les journées du patrimoine se dérouleront le 21 et 22
septembre, une exposition se tiendra au Moulin des Arts de
10h à 12h et de 15h à 18h. Nous ouvrirons l’église et son
trésor aux même horaires, nous accueillerons de nouveaux
bénévoles pour ces matinées.
M. Capdeville signale plusieurs arbres qui pourraient
être dangereux le long du chemin du hameau de Gery.
Une habitante lui a demandé l’élargissement de ce
même chemin pour le rendre accessible au poids lourds.
Un mur de soutènement de Ladivert présente un trou
qui conduit à un éboulement.
M. Martinez étudiera ces problèmes.
Mme André pose la question du devenir du bâtiment
occupé par l’association la lanterne, Mme le maire nous
informe qu’après un travail approfondi avec des conseillers et
notre avocat est en cours pour ne pas laisser la situation en
état. Elle a délégation pour ester en justice si besoin était.
Elle nous informe qu’un particulier s’intéresse au
devenir du commerce Vival.
Elle demande quand sera réalisé la matérialisation de la
place handicapée en centre village.
M. Bouche s’interroge sur la présence de barrières
autour de la cabane à vélo, cette une mesure provisoire qui a
été prise après la chute d’un élève dans l’espace entre la
cabane et le talus.
Fin de séance à 23h15 heures.
Le secrétaire Mme le Maire
Gérard ROUX Anna CHANGEUX