Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 02 12 compte rendu synthetique conseil munici
Compte-Rendu - 2025 02 12 compte rendu synthetique conseil munici
Compte-Rendu - compte rendu synthetique du conseil municipal du 2
Déliberation - compte rendu synthetique conseil municipal du 04 0
Compte-Rendu - compte rendu synthetique conseil municipal du 04 0
Compte-Rendu - compte rendu synthetique conseil municipal du 05 0
Compte-Rendu - compte rendu synthetique
Déliberation - COMPTE+RENDU+SYNTHÉTIQUE+DES+DELIBERATIONS+DU+CONS
Déliberation - 2025 02 20 tableau conseil municipal
Déliberation - tableau conseil municipal 20 02 2025
Déliberation - compte rendu synthetique conseil municipal du 12 02 2025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Feytiat.
Lien du pdf (Déliberation - compte rendu synthetique conseil municipal du 12 02 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
FEYTIAT
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 12 FEVRIER 2025
L'an deux mille vingt quatre, le mercredi 12 février 2025, le Conseil municipal de la
Commune de Feytiat s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Gaston CHASSAIN, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 29
Date de la convocation du Conseil Municipal : 6 février 2025
Présents: Gaston CHASSAIN, Laurent LAFAŸYE, Catherine GOUDOUD, Gilbert ROUSSEAU, Maryiène VERDEME, Nicolas BALOT, Marie-Claude BODEN, Jean-Marie MIGNOT, Martine LEPETIT, Alain GERBAUD, Jean-François BATIER, Danièle BARRIERE, Pascal DUGEAY, Claudette COULAUD, Eric GOUVIER, Magali BOISSONNEAU, Frédérique GRANET, Laure ROUBERTIE, Dimitri NIOSSOBANTOU, Céline DUPUY- LEGRAND, Chantal BOUTHINAUD, Pascal BUSSIÈRE, Julien MORIN, Delphine GABOUTY, Bénédicte MARCOUL-SOULIE, Damien NICOT.
Excusés : Christian REYNAUD, Marie-José ROBERT, Blanche ROUX
Procurations :
Christian REYNAUD pouvoir à Eric GOUVIER
Marie-José ROBERT pouvoir à Jean-Marie MIGNOT
Blanche ROUX pouvoir à Gaston CHASSAIN
Secrétaire de séance : Madame Danièle BARRIERE JFEVTIAT
COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
Modification du tableau des commissions municipales à la suite du décès d'un 1.
conseiller municipal
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
2. Modification du tableau des délégués et représentants de la collectivité dans les organismes extérieurs
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
3. Délibération donnant mandat au centre de gestion de la fonction publique
territoriale de la haute-vienne pour lancer une consultation pour la conclusion
d’une convention de participation dans le domaine de la santé
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Délibération qui annule et remplace la délibération 2024/D/067 - Projet "PACA
Immo"
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Acquisition de la parcelle AB n°126 à Crézin - Droit de Préemption Urbain
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Acquisition foncière - Parcelle BH n°138 appartenant à l’indivision COIGNAC
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
7. Demande de subvention dans le cadre de l’Appel à projets de France 2030 :
renouvellement forestier (parcelle forestière hors aménagement cadastrée AS 68 et 69). Cette délibération annule et remplace la délibération n°2024/D/039 du 17
juin 2024 portant le même objet
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Tarifs publics pastel à compter du 1er janvier 2025
Le Conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Questions diverses : Compte-rendu de délégation du Maire
Le Conseil Municipal prend acte JFEYTIAT
10. Questions diverses : Cession d'un camion benne RENAULT (5086 RP 87)
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
11. Questions diverses : Cession d'un camion benne Man 10-163 732SR87
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
12. Commission 7 : Finances : Débat d'orientation budgétaire
Le Conseil a débattu et adopte à l'unanimité cette délibération.
Compte-rendu affiché en Mairie le 13/02/25