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Document publié le Jeudi 30 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170330 25 FIN ca Budget Annexe Atelier Bois Energie Ccvb)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Bois et produits du bois,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET
DES VALLEES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 30 MARS 2017
Etaient Présents, 57 titulaires, 4 suppléants, 10 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, David MIRANDE, Pierre CASABONNE,
Michel NOUSSITOU, Henri BELLEGARDE, Yvonne COIG, Didier BAYENS, Pierre
CASAUX:-BIC, Jean CASABONNE, Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse
ARTIGAU, Suzanne SAGE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Jean-Claude COSTE, Michel CONTOU-CARRERE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, France JAUBERT-BATAILLE, Jean LABORDE, Michel LAUGA, Lydie CAMPELLO,
Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER,
Patrick MAUNAS, Pierre-Félix CAUHAPE, Gérard LEPRETRE, Françoise
BESSONNEAU, Marc OXIBAR, Fabienne MENE-SAFFRANE, Daniel LACRAMPE, Jacques NAYA, Dominique FOIX, Maïlys DEL PIANTA, Gérard ROSENTHAL,
Denise MICHAUT, Michel ADAM, Henriette BONNET, Pierre SERENA, Maiïté
POTIN, Aracéli ETCHENIQUE, Valérie SARTOLOU, André LABARTHE, Bernard
UTHURRY, Marylise GASTON, Aurélie GIRAUDON, Robert BAREILLE, Anne
BARBET, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL, Evelyne BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Martine MIRANDE
Etienne SERNA
Jean GASTOU
Cédric LAPRUN
Pierre CASABONNE
Henri BELLEGARDE
Aimé SOUMET
Marianne PAPAREMBORDE
Jean-Jacques DALL'ACQUA
David CORBIN
Jean-Etienne GAILLAT
Gérard BURS
Jacques MARQUEZE
Christophe GUERY
Frédéric CACHELOU
Michel NAVAILLES
Suppléants :
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D.
D
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D
v
2
a
Laurent KELLER
Maylis DEL PIANTA
Daniel LACRAMPE
Marylise GASTON
Patrick MAUNAS ja
Elisabeth MEDARD
Dominique FOIX
REÇU
13 AVR, 2017
SOUS-PRÉFECTURE
OLORON STE MARIE suppléant de Paule BERGES
suppléant de Bernard MORA
Thérèse LASMARRIGUES suppléante de Alain TEULADE
Marthe CLOT
Absents :
suppléante de Jean LASSALLE
Jacques CAZAURANG (excusé), Joseph LEES (excusé), Jean CAMSUZOU
(excusé), Rosine CARDON, Didier CASTERES, Pierre ARTIGUET (excusé)
RAPPORT N° 170330-25-FIN-
BUDGET ANNEXE ATELIER BOIS ENERGIE CCVB
COMPTE ADMINISTRATIF 2016 M. CASABONNE expose :
Le Compte Administratif de l'exercice 2016 du Budget Annexe de l'Atelier Bois Energie de la CCVB est arrêté comme suit, avant affectation
des résultats antérieurs :
Investissement
Dépenses Prévu : 466 500.00
Réalisé 10 631.31
Reste à réaliser : 455 868.69
Recettes Prévu : 466 500.00
Réalisé : 0.00
Reste à réaliser : 466 500.00 Fonctionnement
Dépenses Prévu : 0.00
Réalisé :
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 0,00
Réalisé : 0.00
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : REÇU -10 631.31
Fonctionnement : 0.00
Résultat global : -10 631.31
le 13 AVR 207
Ouï cet exposé SOUS-PRÉFECTURE
OLORON STE MARIE
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité. Le Président ne participant pas au vote.
- APPROUVE le Compte Administratif 2016 du Budget Annexe de l'Atelier Bois
Energie de la CCVB qui est conforme au Compte
de Gestion de Monsieur le Trésorier des Finances Publiques.
- APPROUVE le Compte de Gestion.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 30 mars 2017
Suivent les signatures
Le Président