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unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 001 postMarque
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 001 postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
ST REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
DELIBERATION
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
COMITE
DE
POLE
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-huit
janvier
à
vingt
Territorial
et Rural
heures,
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
Pays
du Lunevillois
|
|3
convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le
23/01/2025
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Nombre
d
b
dont!
;
,
“
ge
x
one
dot eteonnosr
45
|
COMMuUnauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
N
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
- accès
par
le parking
arrière
-
ombre
de
conseillers
en
nn
.
EXETGICE He
40
11
avenue
de
la
Libération
- 54300
LUNEVILLE.
de
c
ation
:
r
4.
r
23
lantiar 20
Présidence
: Philippe
DANIEL,
Président.
23 janvier
2025
Etaient
présents
:
Philippe
ARNOULD,
Fabrice
BOYER,
Jocelyne
CAREL,
Philippe
COLIN,
Philippe
DANIEL,
Dominique
FOINANT,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Murielle
GRIFFOUL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Jacques
LAMBLIN,
Jacques
LAVOIL,
Olivier
MARTET,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Bernard
MULLER,
Laurie
PERISSE,
Gérard
RITZ,
Rémi
VUILLAUME,
René
WAGNER
Mandat
de
procuration
: Jean-Claude
BAZIN
à
Dominique
FOINANT,
Rose-Marie
FALQUE
à
Jocelyne
CAREL,
Matthieu
SIGIEL
à
Gérard
RITZ,
Christophe
SONREL
à
Olivier
MARTET
Absents
: Christian
GEX,
Thierry
MERCIER,
Catherine
PAILLARD,
Pierre-Jean
COURBEY
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
René
WAGNER
Membres
présents... Rnnnssnes
esse cnnnennnneneeneenenennes 21
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration.….…..4
Absents...............................
4
Votants...
25
Délibération
2025
001
ADMINISTRATION
GENERALE
Approbation
du
compte
rendu
du
comité
de
pôle
du
04
décembre
2024
Ur
Suffrages
|
|
|
Conseillers.
lexprimés
CL
Et
a
fe
[Non
présents
lavec
Pour
Jeonte
Abstention
cipant
pouvoir
21
4
25
0
0
0
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_001-DE ST
Procès-Verbal
en
annexe
Monsieur
le
Président
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
04
décembre
2024
à
l'approbation
des
membres
du
comité.
Ces
derniers
sont
invités
à
faire
savoir
s'ils
ont
des
remarques
à formuler
sur
ce
procès-verbal
avant
approbation
définitive.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Président
et
vu
son
rapport,
le
Comité
de
Pôle
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
e
APPROUVE
le procès-verbal
du
04
décembre
2024
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le 29
janvier
2025
Philippe
DANIEL,
Président.
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h12 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_001-DE