Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 61b314df56985
Déliberation - 65327dd809566
Déliberation - 682f21e71d60d
Déliberation - 5fa2b4d8b1492
Procès Verbal - 5f6da4036a405
Procès Verbal - 651fbf7790fdb
Déliberation - 636d0a3c91dc4
Déliberation - 671122e9518f0
Compte-Rendu - 5f802ffa2e757
Déliberation - 65327d946c357
Procès Verbal - 5f929f9f69e0f
Document publié le Jeudi 29 octobre 2020 par la commune de Saint-Chaptes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5f929f9f69e0f)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE REUNIRA
LE JEUDI 29 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR
& Approbation du précédent PV
& Droit de préemption urbain : DIA section AO N°34, 37 ET 244 - Les Runts — 12285, 7045 et 1712 m°
& Droit de préemption urbain : DIA section AN N°550 — Pont d'Arnassan - 483 m°
& Droit de préemption urbain : DIA section AN N°560 — le Pont d’Arnasan - 384 m2
$& Droit de préemption urbain : DIA section AH N°287p et 284p — Claux Augier - 2892 m?
& Droit de préemption urbain : DIA section AN N°573 — Pont d’Arnassan - 457 m2
& INDIVISION FLOUTIER : mise en demeure d'acquérir les emplacements réservés 9 et 11 du PLU
& SMEG demande d'inscription au programme d'investissement : dissimulation du réseau BTA rue de la Cave / rue de Roux Larcy
& SMEG : demande d'inscription au programme d'investissement : EPC rue de la Cave et Roux Larcy
& SMEG : demande d'inscription au programme d'investissement : GC Telecom rue de ia Cave et Roux Larcy
& AMF 30 : appel aux dons suite aux intempéries dans les Alpes-Maritimes et le Gard.
$ ECOLE MATERNELLE : projet pédagogiques 2020-2021
& Questions et informations complémentaires
Le Conseil se déroulera à la SALLE DU CONSEIL à huis clos