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Déliberation - DELIB 2 Integration des depenses et des recettes des travaux realises sous mandat de maitrise d ouvrage deleguee par la SPL pour le compte de la commune de Levens 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Levens.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2 Integration des depenses et des recettes des travaux realises sous mandat de maitrise d ouvrage deleguee par la SPL pour le compte de la commune de Levens 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Égalité et non-discrimination,
MAIRIE
DELEVENS
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
— Egalité
- Fraternité
Département
des
Alpes-Maritimes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
15
décembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
15
décembre,
à
19
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
en
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Antoine
VERAN,
Maire
de
Levens,
qui
constate
que
le quorum
est
atteint,
conformément
à l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
: Mme
Michèle
CASTELLS,
Mme
Ghislaine
BICINI,
Mme
Ghislaine
ERNST,
M.
Jean-Claude
GHIRAN,
Mme
Monique
DEGRANDI,
Mme
Danièle
TACCONI,
M.
Georges
REVERTE,
Mme
Evelyne
ABEL
DIT
DELAMARQUE,
Mme
Jeanine
PLANEL,
M.
Didier
GIORDAN,
Mme
Aline
BAILLOT,
Mme
Claude
MENEVAUT,
Mme
Suzanne
URRUTY,
M.
Régis
GUILLAUME,
M.
Eric
BERNIGAUD,
Mme
Sonia
MARTIN
CASANOVA,
M.
Gilles
MAIGNANT,
M.
Nicolas
BRAQUET,
Mme
Sophie
LALOUM,
M.
Yan
VERAN,
Mme
Maïmouna
BONNEFOND,
M.
François
Dominique
SEINCE,
M.
Jean-Louis
MORENA.
Etaient
représentés :
M.
Michel
BOURGOGNE
a donné
pouvoir
à Mme
Monique
DEGRANDI
M.
Eric
GIRARD
a donné
pouvoir
à Mme
Michèle
CASTELLS
Absent
: M.
Thierry
MIEZE
Mme
Michèle
CASTELLS
est désignée
Secrétaire
de
séance,
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
Conseillers
: en
exercice
: 27
/ Présents
: 26
/ votants
: 26
Rapporteur
: M.
le Maire
AH
OK
AH
REA
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He
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He
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2
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38e
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2 —-
INTEGRATION
DES
DEPENSES
ET
DES
RECETTES
DES
TRAVAUX
REALISES
SOUS
MANDAT
DE
MAITRISE
D’OUVRAGE
DELEGUEE
PAR
LA
SPL
COTE
D’AZUR
AMENAGEMENT,
POUR
LE
COMPTE
DE
LA
COMMUNE
DE
LEVENS
—
EXERCICE
2025
AK
6 ke
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Monsieur
le
Maire,
expose
au
Conseil
municipal
qu’il
y a
lieu
d’intégrer
l’ensemble
des
travaux
confié
à la
SPL
Côte
d’Azur
Aménagement,
en
tant
que
Maître
d’ouvrage
délégué,
dans
le
cadre
de
l’opération
de
réhabilitation
du
presbytère,
réalisée
pour
le
compte
de
la
commune
de
Levens. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité :
- d’intégrer
les
montants
ci-après
indiqués,
- de
prévoir
ces
opérations
d’ordre
au
budget
2025
(Chapitre
041
—
Opérations
patrimoniales).
Réhabilitation
du
presbytère
:
Logements
locatifs
sociaux
Dépenses
€
Recettes
€
Salle
polyvalente
Intégration 2313
1 218
981.88
238
1 218
981.88
Fait
à Levens,
les jour,
mois
et
an
susdits,
Le
Maire,
Antoine
VERAN.
AR
Prefecture
006-210600755-20251215-DELIB2_151225-DE Reçu le
16/12/2025