Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ODJ CM 23 07 2026
Compte-Rendu - ODJ CM 2024.04.08
Compte-Rendu - ODJ CM 2024.02.12
Compte-Rendu - ODJ CM 31 03 25
Compte-Rendu - ODJ CM 2024 11 25
Compte-Rendu - ODJ 30 03 26
Compte-Rendu - ODJ CM 23 04 2026
Compte-Rendu - ODJ CM 29 09 2025
Compte-Rendu - ODJ CM 05 06 2026
Compte-Rendu - ODJ CM 20.11.2023
Compte-Rendu - ODJ cm Rocbaron Auto 28 09 2026
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ cm Rocbaron Auto 28 09 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
N° Réf. Objet de la délibération Rapporteur Service
1 PV Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26/08/2026 JC FELIX Assemblées
2 DB 2026-077 Mise en place du référent déontologue de l'élu local JC FELIX Assemblées
3 DB 2026-078 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation JL LAUMAILLER Finances
4 DB 2026-079 Admission en non valeur JL LAUMAILLER Finances
5 DB 2026-080 Don pour l'association "Marius 1 cœur pour 2" JC FELIX Associations
6 DB 2026-081 Actualisation des tarifs de participation des familles – ALSH et Espace Jeunes – Nouvelle Délégation de Service Public C LAYOLO Scolaire
7 DB 2026-082 Convention de partenariat Sportips C LAYOLO Scolaire
8 DB 2026-083 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Sanaté C LAYOLO Jeunesse
9 DB 2026-084 Fixation des tarifs de l'autocueillette à la Ferme Maraichère Municipale C LAYOLO Ferme maraîchère
10 DB 2026-085 Modification du règlement de l'auto-cueillette à la ferme maraîchère C LAYOLO Ferme maraîchère
11 DB 2026-086 Modification du règlement des titres-restaurant – Approbation du passage à la carte de paiement JL LAUMAILLER Ressources humaines
ORDRE DU JOUR — CONSEIL MUNICIPAL
Commune de ROCBARON • Séance du 28 septembre 2026 • Salle du Conseil