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Déliberation - Resume de la liste des deliberations du 3 avril 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Déliberation - Resume de la liste des deliberations du 3 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Nombre de suffrages exprimés 27
Date de l’affichage :
* 28/03/2024
28/03/2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT de
ARRONDISSEMENT de
BEZIERS | | : Séance du Conseil municipal
N° 5/2024 du 03/04/2024
Nombre de Membres
is : L’an deux mille vingt-quatre,
En exercice 7 Le 3 avril à 18 heures 30
Hi 35 Le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare » sis Place Marcel Barrère, sous la présidence de Madame Marlène PUCHE,
Date de la convocation : Maire.
Présents : Patrick ANGLÈS, Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Cécile COMPAIN, Thierry DAURAT, Candice DELAIRE-COURTES, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Jean- Philippe JUAN, Sarah KALFON, Sandrine MELLOULI, Sandra PACHOT, Serge PESCE, Marlène PUCHE, Nathalie PUECH, Michel SANCHEZ, Rodolphe SANCHEZ, Jérémy SANSA, Martine SIGNOUREL, Brigitte SOULET, Alain TAURINES, Anne-Catherine
TERRYN, Virginie THOMAS.
Absents_excusés : Jean-Christophe BOUCAUD (procuration à Sophie BALLESTER), Rébecka GOURDIN (procuration à Martine SIGNOUREL), Patrick JEAN-FRANÇOIS (procuration à Thierry DAURAT), Babou RATINEY (procuration à Marlène PUCHE).
Secrétaire de séance : Patrick ANGLÈS
Liste des délibérations examinées / votées
N° OBJET Votes après délibérations
Validation/Rejet Pour Contre Abstentions | NPPV*
1 | Approbation du PV du Conseil Approuvé 4 1 22
du 26/02/2024
2 | Désignation des délégués pour
le Syndicat Mixte Hérault Approuvé 27
Energies
3 | Désignation d’un représentant
pour l'Agence Technique Approuvé 27
Départementale (Hérault
Ingénierie)
Page 113
Désignation d'un représentant
aux Pompes Funèbres des
Communes Occitanes « Le Pech
Bleu »
Approuvé 27
Désignation des délégués au
sein de la Commission
Intercommunale pour
l'Accessibilité des Personnes
Handicapées (CIAPH)
Approuvé 27
Désignation d’un
correspondant en charge des
questions de défense
Approuvé 27
Désignation d'un
correspondant tempête Approuvé 27
Désignation d'un titulaire des
licences spectacles Approuvé 27
Désignation des délégués pour
le Comité de gestion de l’Aire de
lavage
Approuvé 27
10 Modalités de dépôt des listes
concernant la désignation des
membres de la commission de
la commission d'appel d'offres
Approuvé 27
11 Composition de la commission
d'appel d'offres (CAO)
Approuvé 27
12 SIVOM des Sablières Approuvé 27
13 Désignation des représentants
de la commission locale
d'évaluation des charges
transférées (CLECT) à la
Communauté de Communes de
la Domitienne
Approuvé 27
14 Délibération autorisant le
recrutement d'agents
contractuels de remplacement,
en application de l'article 3-1
de la loi n° 84-53 du 26 janvier
1984.
Approuvé 27
15 Délibération autorisant le
recrutement d'agents
contractuels sur des emplois
non permanents, en
application de l'article 3 de la
loi n° 84-53 du 26 janvier1984
Approuvé 27
16 Autorisation d'engager les poursuites par le Percepteur Approuvé 27 Page 2]3
17 | Droit à la formation des élus Approuvé 27
18 | Remboursement des frais des
élus Approuvé 27
19 | Remboursement des frais des
agents Approuvé 27
20 | Plan local d'urbanisme (PLU) -
Mise en compatibilité du PLU
de Maraussan dans le cadre
d'une procédure de DUP valant Approuvé 27
mise en compatibilité pour la
construction du collège de
Maraussan
Résumé affiché le 5 avril 2024 Marlène PUCHE, Maire
* Ne prend pas part au vote
Page 313