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Déliberation - Resume de la liste des deliberations du 20 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Déliberation - Resume de la liste des deliberations du 20 mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT de
L'HERAULT
ARRONDISSEMENT de
BEZIERS
Nombre de Membres
Afférents au Conseil 27
En exercice 27
Présents 26
Nombre de suffrages exprimés 27
Date de la convocation :
Date de l’affichage :
14/03/2024
14/03/2024 Présents : Patrick ANGLES, Anne AURIOL, Sophie BALLESTER, Jean-Christophe BOUCAUD,
Thierry DAURAT, Candice DELAIRE-COURTES, Brice FORGET, Thomas GARCIA, Rebecka GOURDIN, Patrick JEAN-FRANÇOIS, Jean-Philippe JUAN, Sarah KALFON, Sandrine MELLOULI, Sandra PACHOT, Serge PESCE, Marlène PUCHE, Nathalie PUECH, Babou RATINEY, Michel SANCHEZ, Rodolphe SANCHEZ, Jérémy SANSA, Martine SIGNOUREL, Brigitte SOULET, Alain TAURINES, Anne-Catherine TERRYN, Virginie
THOMAS
LA COMMUNE DE MARAUSSAN
Séance du Conseil municipal
N° 4/2024 du 20/03/2024
L’an deux mille vingt-quatre,
Le vingt mars à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare » sis Place Marcel Barrère, sous la présidence de Madame Marlène PUCHE,
Maire.
Absents excusés : Cécile COMPAIN (procuration à Marlène PUCHE)
Secrétaire de séance : Brigitte SOULET
Liste des délibérations examinées / votées
_ OBJET Votes après délibérations
Validation/Rejet Pour Contre Abstentions | NPPV”
4 | Approbation du PV du Conseil Reporté
du 26/02/2024
2 | Approbation du PV du Conseil A é 27
du 08/03/2024 pprouv
3 | Fixation du nombre des Approuvé 23 3 1
administrateurs du CCAS
4 | Election des administrateurs Approuvé 27
du CCAS
5 | Création et désignation des
commissions municipales Approuvé 27
permanentes
*Commissions animées par les
adjoints
*Commissions animées par les
conseillers délégués
6 | Composition de la commission Reporté
d'appel d'offres
7 | Création d'une commission Approuvé 27
MAPA et désignation de ses
membres
8 | Désignation des délégués pour Approuvé 27
le SIVU pour la gestion du Pont
de Tabarka
9 | Désignation d'un délégué au Approuvé 27
Conseil d'administration du
collège de Cazouls lès Béziers
10 | Désignation des délégués au Approuvé 27
SIVOM des Sablières
11 | Délégations d'attribution au Approuvé 27
Maire
12 | Fixation des taux d’indemnités Approuvé 27
de fonction du Maire, des
adjoints et des conseillers
délégués
13 | Règlement intérieur Approuvé 27 Résumé affiché le 21 mars 2024 Marlène PUCHE, Maire es
* Ne prend pas part au vote