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Procès Verbal - PV CM 26 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 26 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Formation, Institutions publiques,
Convocation
du
19
septembre
2022
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Contrat
apprentissage
-_
Emplacement
écran
numérique
-
Questions
diverses
Séance
du
26
septembre
2022
à
19
h
00
Président
:
LABOUROT
Céline
Présents:
PESENTI
Bruno,
BALLOT
Emmanuelle,
Benoit
VIELLARD,
Olivier
DAMY,
MOINE
Alexandre,
LAPLACE
Jean-Louis,
Laurent
MILLOT,
Sébastien
THEVENOT
Absents
excusés:
Delphine
GARDIEN,
Elise
CHAFFANGE,
Mathilde
PALANGHI,
Virginie
BARATA Absents
: Anthony
PINTO,
Damien
HENRY
Approbation
du
Procès-verbal
du
6
septembre
2022
Nomination
secrétaire
de
séance
:
Laurent
MILLOT
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
Y
DÉCIDE
le
recours
au
contrat
d'apprentissage,
DÉCIDE
de
conclure
à
compter
du
3
octobre
2022
un
contrat
d'apprentissage,
au
service
technique,
avec
un
jeune
en
formation
bac
professionnel
aménagement
paysager
Ÿ
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
communal,
Ÿ
AUTORISE
MME
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dispositif
et
notamment
le
contrat
d'apprentissage
ainsi
que
la
convention
conclue
avec
les
Centres
de
Formation
d’Apprentis.
Considérant
que
le
jeune
accueilli
en
apprentissage
a
moins
de
18
ans,
le
Conseil
Municipal,
décide
de
valider
le
recours
aux
jeunes
âgés
d'au
moins
15
ans
et
de
moins
de
18
ans
en
formation
professionnelle
pour
effectuer
des
travaux
dits
«
réglementés
»
et
de
déroger
aux
travaux
interdits
en
vue
d'accueillir
ce
jeune
mineur. EMPLACEMENT
ÉCRAN
NUMÉRIQUE
:
Suite
à
la
décision
d'achat
d’un
écran
numérique
en
date
du
6
septembre,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
étudié
plusieurs
options,
décide
d'installer
ce
dispositif
à
l’angle
de
la
Grande
Rue
et
la
rue
du
Bouveret,
côté
logement
communaux. QUESTIONS
DIVERSES
:
-
MME
le
Maire
:
Ÿ
Fait
part
au
Conseil
Municipal
d’un
marché
de
sous-traitance
proposé
par
la
SJE
pour
la
pose
des
bordures
rue
de
la
Motte.
Ÿ
Propose
au
conseil
municipal
d'engager
une
réflexion
sur
la
réduction
des
dépenses
liées
à
l'éclairage
public.
Plusieurs
options
sont
à
étudier:
Extinction
une
partie
de
la
nuit,
extinction
des
projecteurs
éclairant
l’église
et
l’école,
remplacement
des
ampoules
sodium
par
des
LED.
Un
avis
sera
demandé
prochainement
au
SIDEC
ainsi
qu'à
l’'électricien
chargé
de
l'entretien
de
l’éclairage
public. -
M.
VIELLARD
fait
le
point
sur
les
travaux
en
forêt
(Coupes
blanches)
et
informe
le
conseil
municipal
d’une
vente
prochaine
de
sapins
pour
environ
15
000
euros.
Séance
levée
à
20
h
45.
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
,
Céline
LABOUROT
Laurent
MILLOT