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Convocation - convocation odj elus a afficher 1
Convocation - convocation odj elus a afficher
Convocation - convocation odj elus a afficher
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvel
Convocation - convocation et odj elus a afficher
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvelines - convocation odj elus a afficher 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvelines - convocation odj elus a afficher 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l'art.
L.2121-10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
LE
20
AVRIL
2026
A
18
HEURES
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
AVRIL
2026
ASSEMBLÉES
e
Relevé
des
décisions
du
n°
2026-33
au
n°
2026-47
e
Désignation
d'un
membre
du
conseil
municipal
appelé
à
siéger
au
sein
du
comité
directeur
de
l'association
Étoile
Sportive
des
Cheminots
de
Trappes
-
Saint-Quentin-en-Yvelines
(ESCT
SQY)
- club
de
basket-ball
AFFAIRES
FINANCIÈRES
e
Approbation
du
compte
de
gestion
de
la
ville
de
Trappes
-
Exercice
2025
e
Approbation
du
compte
administratif
de
la
ville
de
Trappes
-
Exercice
2025
+
Indemnités
perçues
par
les
élus
en
2025
-
Pour
information
e
Affectation
des
résultats
-
Exercice
2025
e
Adoption
du
budget
primitif
de
la
ville
de
Trappes
-
Exercice
2026
e
Vote
des
taux
de
fiscalité
pour
l'exercice
2026
+
Demandes
de
subventions
auprès
de
la
Préfecture
des
Yvelines
au
titre
des
dispositifs
de
soutien
à
l'action
publique
locale
pour
l'année
2026
(DSIL,
Fonds
Vert,
FIPD,
DPV)
CULTURE
e
Convention
de
partenariat
avec
l'association
"Villes
des
musiques
du
monde"
CTM
e
Projet
d'aménagement
relatif
à
la
Plaine
de
Neauphle
ÉDUCATION
e
Subventions
de
soutien
aux
projets
pédagogiques
des
établissements
scolaires
GRANDS
PROJETS
e
Renouvellement
d'un
service
communal
de
prêt,
à
titre
gratuit,
de
vélos
à
destination
de
jeunes
Trappistes
LOGEMENT
e
_ Octroi
d'une
subvention
à
l'amicale
de
locataires
Védrines
e
Octroi
d'une
subvention
à
l'amicale
de
locataires
Verlaine
e
Octroi
d'une
subvention
à
l'amicale
de
locataires
La
Boissière
e
Octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
au
Collectif
des
Locataires
de
Valophis
de
Trappes
(CLVT) RESSOURCES
HUMAINES
e
Indemnisation
des
frais
professionnels
des
élus
liés
à
l'exercice
de
leur
mandat
e
Droit
à
la
formation
des
élus
e
Renouvellement
du
protocole
avec
le
Comité
Local
d'Action
Sociale
et
Culturelle
(CLASC)
-
Période
du
1er
avril
2026
au
31
décembre
2026
SOCIAL
e
Dénomination
du
futur
accueil
de
jour
municipal
SPORTS
e
Semi-marathon
2025
: encaissement
d'un
produit
exceptionnel
e
Convention
de
partenariat
2026-2027
entre
la
ville
de
Trappes
et
l'association
Étoile
Sportive
de
Trappes-Football
URBANISME
e
Projet
de
protocole
ville
de
Trappes/CDC
Habitat
Social
portant
sur
le
projet
de
renouvellement
urbain
-
Quartier
des
Yvelines
-
Port
Royal
+
Rétrocession
et
intégration
au
domaine
public
de
la
parcelle
AB
n°128
°e
Constitution
d'une
servitude
de
passage
au
profit
de
SNCF
Réseau
Parcelle
BC
n°
358
VIE
ASSOCIATIVE e
Attribution
de
subventions
en
direction
des
associations
-
Exercice
2026
Fait
à
Trappes,
le
14
AVR.
2026
Ali
RABEH
Maire
de
Trappes