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Convocation - convocation odj elus a afficher 1
Convocation - convocation et odj elus a afficher
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvel
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvelines - convocation odj elus a afficher
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Quentin-en-Yvelines - convocation odj elus a afficher)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
-
Egalité
-
Fraternité
COMMUNE
DE
TRAPPES
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l'art.
L.2121-10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
LE
7 JUILLET
2025
à
18
HEURES
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
JUILLET
2025
ASSEMBLÉES
e
Relevé
des
décisions
du
n°
2025-78
au
n°
2025-90
+
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
14
avril
2025
e
Renouvellement
du
contrat
de
stabilisation
et
coordination
(COSCO)
entre
la
Caisse
Primaire
d'Assurance
Maladie,
l'Agence
Régionale
de
Santé
et
le
Centre
Municipal
de
Santé
de
la
ville
de
Trappes
e
Partenariat
entre
la
commune
de
Trappes
et
l'Hôpital
de
l'Ouest
Parisien
pour
améliorer
l'accès
aux
soins
et
la
qualité
de
la
prise
en
charge
des
patients
e
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
le
Centre
Municipal
de
Santé
de
Trappes
et
la
Structure
Expertise
Ressources
(SER)
Diabète
d'Ile-de-France
e
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
ville
de
Trappes
et
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
e
Convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Trappes
et
la
CRAMIF
pour
la
mise
en
place
de
permanences
de
proximité
à
destination
des
Trappistes
RESSOURCES
HUMAINES
+
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
e
RIFSEEP
- Mise
à
jour
e
Liste
des
emplois
et
conditions
d'occupation
des
logements
de
fonction
AFFAIRES
FINANCIÈRES
e
Demandes
de
subventions
auprès
de
la
Préfecture
des
Yvelines
au
titre
des
dispositifs
de
soutien
à
l'action
publique
locale
pour
l'année
2025
(DSIL,
Fonds
Vert,
FIPD,
DPV)
e
Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
l'Agglomération
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
pour
le
financement
du
projet
immobilier
de
la
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
(MSP)
de
la
Plaine
de
Neauphle
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
e
Mise
en
place
d'un
dispositif
Boutique
à
l'essai
sur
la
ville
de
Trappes
°
Création
d'une
Société
d'Économie
Mixte
foncière
de
commerce
sur
la
commune
de
Trappes
URBANISME
e
Autorisation
du
Maire
à
procéder
à
l'acquisition
des
biens
faisant
partie
d'une
succession
ouverte
depuis
plus
de
30
ans
- AV158
et
BC268
+
Accord
de
principe
pour
la
rétrocession
à
la
Commune
des
parties
privées
de
la
rue Montaigne
appartenant
à
la
CDC
Habitat
LOGEMENT
e
Subvention
à
l'amicale
des
locataires
"Collectif
des
Locataires
de
Valophis
de
Trappes
(CLVT)"
e
Subvention
à
l'amicale
des
locataires
Pasteur
Martin
Luther
King
e
Subvention
à
l'amicale
des
locataires
Auguste
Renoir
e
Subvention
à
l'amicale
des
locataires
PG
JL
HD
QUALITÉ
DE
VIE
-
ENVIRONNEMENT
e
Approbation
de
la
stratégie
de
bifurcation
écologique
et
du
plan
climat
de
Trappes,
validation
des
plans
d'actions
attenants,
candidature
au
label
territoire
engagé
pour
la
transition
écologique
(TETE)
et
autorisation
du
Maire
à
solliciter
les
subventions
e
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Office
Français
de
la
Biodiversité
(OFB)
dans
le
cadre
du
programme
Fonds
Vert
-
Mieux
connaître
et
mobiliser
pour
la
biodiversité
: les
Atlas
de
la
Biodiversité
Communale
(ABC)
pour
la
réalisation
de
l'ABC
de
la
commune
de
Trappes
GRANDS
TRAVAUX
e
Approbation
de
la
convention
quadripartite
de
maîtrise
d'ouvrage
unique
-
RN
10
JEUNESSE
ET
SPORTS
e
Règlement
intérieur
des
activités
des
Espaces
Jeunes
ÉDUCATION
+
Mise
en
place
d'un
accueil
de
loisirs
de
répit
et
adoption
du
règlement
CENTRES
SOCIAUX
CULTURELS
e
Approbation
des
trois
conventions
d'objectifs
et
de
financement
de
prestations
de
service
centre
social
"Animation
globale
et
coordination"
et
"Animation
collective"
à
conclure
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
des
Yvelines
pour
les
trois
Centres
Socio-culturels
de
la
ville
de
Trappes
SPORTS
e
Modification
de
la
délibération
de
la
création
de
la
bourse
aux
talents
sportifs
CULTURE
e
Avenant
n°
1
à
la
convention
triennale
entre
l'AMILIT
et
la
ville
de
Trappes
et
attribution
d'une
subvention
au
titre
de
l'année
2025
e
Approbation
d'une
convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Trappes
et
l'IRCAM,
Institut
de
Recherche
et
Coordination
Acoustique/Musique
VIE
ASSOCIATIVE e
Modalités
de
mise
à
disposition
des
salles
municipales
dans
le
cadre
des
campagnes
électorales
°
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
"Muay
Thai
Trappes"
Fait
à Trappes,
le
7
À
JUIL.
2025
Ali
RABEH
Maire
de
lrappes