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Conseil Municipal - Affiche CM du 28 mars 2025 report CM du 24 mars
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 28 mars 2025 report CM du 24 mars)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Vallée
de
Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L2121-7,
L2121-9,
L
2121-10
et
L 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
quorum
n’ayant
pas
été
atteint
à
la
séance
du
lundi
24
mars
2025,
une
nouvelle
séance
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
à
la
salle
communale
de
la
mairie
:
le
vendredi
28
mars
2025
à
18
heures
précises.
Le
Conseil
Municipal,
conformément
à
la
Loi,
délibérera
quel
que
soit
le
nombre
de
membres
présents.
A
Servoz,
le
24
mars
2025.
Ordre
du
jour :
Session
ordinaire
e
Urbanisme
—
Foncier
:
+
Révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
— débat
sur les orientations
du
Projet
d’Aménagement
et de
Développement
Durables
numéro
2
+
Autorisations
d'urbanisme
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
e
Etat
civil
e
Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
e
Affaires
e
administratives
:
+
Bail
commercial
entre
l'Etablissement
Public
Foncier
de
la Haute-Savoie
et la Société
Anonyme
d'Economie
Mixte
Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
+
Outil
de
communication
avec
les habitants
— adhésion
à l’application
« Illiwap
»
+
Modernisation
du
logo
de
la Commune
— choix
du
logo
+
Modification
du
règlement
de
l’accueil
périscolaire
— Projets
d’Accueils
Individualisés
e
Affaires
financières
:
+
Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024
+
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la Haute-Savoie
au
titre
du
Contrat
Départemental
d’Avenir
et de
Solidarité
pour
l’année
2025
+
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
des
amendes
de
police
année
2024
—
programme
2025
+
Remboursement
de
frais
avancés
par
un
administré
+
Location
de
la salle
des
fêtes
Jean
Morel
— remboursement
d’arrhes
suite
à une
annulation
e
Ressources
Humaines :
+
Présentation
du
Rapport
Social
Unique
pour
l’année
2023
+
Protection
sociale
complémentaire
— mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
la Haute-Savoie
afin
de
conclure
une
convention
de participation
dans
le domaine
de
la santé
e
Marchés
publics
:
+
Projet
d’aménagement
des
abords
et de
la place
de
l’église
Saint-Loup
: choix
de
l’entreprise
pour
les
travaux
pour
le
lot
2
+
Renouvellement
de
l’adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
fourniture,
la
fabrication,
le
transport
et
la
mise
en
œuvre
de
produits
bitumineux
pour
les travaux
routiers
e
Questions
et
informations
diverses
Æ
: Mairie
de
Servoz
-
44
Rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
HA
: sg.mairie@servoz.fr
&
: 04
50
47
21
51