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Conseil Municipal - Affiche CM du 21 fév 2020
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Handicap et inclusivité,
Servôz Vallée de Chamonix
+
Mont-Blanc
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
121-10
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
SALLE
COMMUNALE
DE
LA
MAIRIE
:
le
vendredi
21
février
2020
à
18
heures
précises.
A
Servoz,
le
14
février
2020.
Ordre
du jour :
Session
ordinaire
e Approbation
du
compte
rendu
de
la
dernière
séance
e
Etat
civil
e Urbanisme
— Foncier
:
+ autorisations
d’urbanisme
+ révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
—
débat
sur
les
orientations
du
Projet
d’ Aménagement
et
de
Développement
Durables
e
Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
e Affaires
administratives
:
approbation
de
la
convention
de
mandat
portant
sur
l’enregistrement
des
demandes
de
logement
locatif social
pour
l’année
2020
e Affaires
financières
:
+ présentation
des
budgets
analytiques
+ autorisation
pour
l’engagement,
le
mandatement
et
la
liquidation
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2020
pour
le budget
général
+ vote
des
attributions
de
compensation
et
de
la
participation
aux
services
communs
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
— année
2020
+ attribution
de
l’indemnité
de
conseil
au
Receveur
Municipal
pour
l’année
2019
+ projet
de
travaux
de
mise
en
accessibilité
de
l’école
primaire
—
modification
du
plan
de
financement
et
de
la
demande
de
subvention
auprès
des
services
de
l’Etat
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
pour
l’année
2020
* maintenance,
hébergement
et
assistance
technique
du
site
internet
—
lancement
d’une
consultation
e
Travaux
:
+ travaux
de
voirie
et
de
renouvellement
des
réseaux
(AEP,
EU
et EP)
sur
la route
de
l’Essert
au
Mont
—
lancement
des
travaux
et
approbation
de
la
convention
de
maîtrise
d’ouvrage
confiée
pour
la tranche
optionnelle
e
Questions
et
informations
diverses
En)
&
: Maïrie
de
Servoz
- 44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
£
: sg. mairie@servoz.
fr
2
: 0450472151
LT
: 04 50 4727
04