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Déliberation - 33 2026 Subvention exceptionnelle ecole parmilieu sortie scolaire
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 03h21 par la commune de Charette.
Lien du pdf (Déliberation - 33 2026 Subvention exceptionnelle ecole parmilieu sortie scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
de
LA
TOUR
DU
PIN
COMMUNE
DE
CHARETTE
38390
Nombre
de
CONSEILLERS
:
- en
exercice
: 11
- Présents
:
11
- VOTANTS
:
11
Date
de
:
-
La
convocation
: 28/05/2026
- l'affichage :
28/05/2026
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL N°
33-2026
Séance
du
02
juin
2026
L'an
deux
mil
vingt-six
et
le
deux
du
mois
de
juin
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Serge
PUYPE,
Maire. Présents:
CLEYET
Pascale,
PUYPE
Serge,
DUSSURGET
Michel,
FRANCOZ-GESLAND
Christine,
SURNON
Francis,
CROZAT
Charles,
COMBET
Christophe,
VIGIER
Gwendoline,
DUPUI
Jean-Baptiste,
TOURNIER
Caroline,
VEGNANT
Karine
Absent(s)
excusé(es)
:
Secrétaire
de
séance
: Pascale
CLEYET
OBJET
: Subvention
exceptionnelle
école
Parmilieu
: Sortie
scolaire
2026
La
commune
de
Parmilieu,
ainsi
que
celle
de
Charette,
sont
sollicitées
par
Mme
Cadran,
directrice
de
l'école
Le
Chapit
pour
contribuer
au
financement
des
activités
qui
a
eu
lieu
au
Château
de
Septème,
le
13
mai
2026,
lors
d’une
sortie
organisée.
La
participation
demandée
est
d’un
montant
de
372
euros
ttc.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
vote
à
l'unanimité
favorablement,
la
participation
financière
de
la
commune
à
ce
voyage
scolaire
du
13
mai
2026
pour
un
montant
de
372
euros
ttc.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
approuve
la
délibération
à
l’unanimité.
Ainsi
fait et délibéré,
jour
mois
et
an
que
dessus
La
secrétaire
de
séance,
Pascale
CLEYET
Le
Maire,
\
Serge
PU