Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
Document publié le Mardi 19 juin 2018 par la commune de Gabian.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
2
Version arrêtée – 19 juin 2018
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LES AVANT -MONTS
MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
08 - Liste des emplacements réservés
COMMUNE DE GABIAN
Élaboration du PLU approuvée par DCM du
06 juillet 2009
Révision simplifiée n°1 approuvée par DCM du
22 octobre 2010
Modification simplifiée n°1 approuvée par DCM du
07 avril 2015
Modification simplifiée n°2 approuvée par DCC du
20 mai 2019
URBAN PROJECTS
58, avenue Georges Clemenceau
34 000 Montpellier
contact@urbanprojects.fr
Modification n°2 Liste des emplacements réservés Commune de GABIAN
Plan Local d’Urbanisme 2018
DLM Associés 1
LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
NUMÉRO DESTINATION BÉNÉFICIAIRE SUPERFICIE
HA A CA
1
I – VOIRIE – INSTALLATIONS D’INTÉRÊT
GÉNÉRAL
Il concerne un jardin, la destination est un
équipement public
COMMUNE
06 50
.
3 Il concerne un équipement public à créer .
COMMUNE 04 48
4 Il concerne l’extension de la voirie et son
aménagement.
COMMUNE 1 21
5 Il concerne l’extension de la voirie et son aménagement COMMUNE 4 20