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Déliberation - Delib. n° 042 2023 Renforcement electrique Poste des Couchets SYDESL
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. n° 042 2023 Renforcement electrique Poste des Couchets SYDESL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
COMMUNE DE SAINT PIE DE VARE Reçu en préfecture le FAURE SG L 9
Publié le 22/11/2023
ID :071-217104686-20231117-042_2023-DE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Mwmctpar
SEANCE ordinaire du 17 novembre 2023 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 11 Convocation du 10/11/2023
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et
Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à M. Patrice LARONZE Mme Maria DRABOWICZ = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à Mme Agnès GRILLOT
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
Délibération n° 042_ 2023
Renforcement électrique Poste des Couchets - SYDESL
Un courrier du SYDESL a été reçu le 6 novembre dernier concernant des travaux de renforcement électrique du poste des Couchets. La contribution de la Commune serait de 12 021,63 € (11 083,96 € pour la Télécommunication et
937,67 € pour l’Eclairage Public).
Il y aurait lieu de délibérer pour accepter ou non ces travaux, ainsi que cette contribution financière.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents ou représentés, donne son accord pour la réalisation de ces travaux et pour la prise en charge de la participation financière par la Commune pour un montant de 12 021,63 € (dont 937,67 € réglés à la fin des travaux) ; une sollicitation auprès du SYDESL sera déposée afin d'obtenir un échelonnement de cette dépense sur 3 ans.
Signatures du Maire et du secrétaire, pour extrait conforme :
Le serais de séance Le Maire, Gérard DURAND