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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations du cc du 03 avril 2025 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 3 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations du cc du 03 avril 2025 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
RELEVÉ
DES
DÉLIBÉRATIONS
Conseil
Communautaire
du
03
AVRIL
2025
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/
Présents
: 34
/
Procurations
: 9
Lors
des
votes
du
CA,
le
Président
- M.
PIGNÉ
- ne
prend
pas
part
aux
votes,
il est
donc
sorti
de
la
salle.
té
à l'unanimité
N°
du
délibéré
Objet
Délibéré
2025-04-015
__
| Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
du
06
Février
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-04-016
[Modification
de
la
composition
des
représentants
au
Perche
Sarthois
Prend
acte
2025-04-017
__|Modification
de
la
composition
des
représentants
à la
Commission
Développement
Économique
Adopté
à l'unanimité
2025-04-018€X
|Présentation
du
rapport
de
la
CRC
Prend
acte
2025-04-019
_
|Vote
du
CA
2024
Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2025-04-020
__|Vote
du
CG
2024
Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2025-04-021
_
|Affectation
des
résultats
2024
Budget
Général
Adopté
à
l'unanimité
2025-04-022
|Vote
du
CA
2024
Budget
Annexe
Enfance
Jeunesse
Adopté
à l'unanimité
2025-04-023
___|Vote
du
CG
2024
Budget
Annexe
Enfance
Jeunesse
Adopté
à l'unanimité
2025-04-024
__|Affectation
des
résultats
2024
Budget
Annexe
Enfance
Jeunesse
Adopté
à l'unanimité
2025-04-025
__|Vote
du
CA
2024
Budget
Annexe
Centre
Equestre
Adopté
à l'unanimité
2025-04-026
_|Vote
du
CG
2024
Budget
Annexe
Centre
Equestre
Adopté
à l'unanimité
2025-04-027
[Affectation
des
résultats
2024
Budget
Annexe
Centre
Equestre
Adopté
à l'unanimité
2025-04-028
[Vote
du
CA
2024
Budget
Annexe
SPANC
Adopté
à l'unanimité
2025-04-029
[Vote
du
CG
2024
Budget
Annexe
SPANC
Adopté
à l'unanimité
2025-04-030
[Vote
du
CA
2024
Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2025-04-031__|Vote
du
CG
2024
Budget
Annexe
REOM
Adopté
à l'unanimité
2025-04-032
_
|Vote
du
CA
2024
Budget
Annexe
ZA
VOLLERIE
Adopté
à l'unanimité
2025-04-033
|Vote
du
CG
2024
Budget
Annexe
ZA
VOLLERIE
Adopté
à
l'unanimité
2025-04-034
[Vote
des
taux
de
fiscalité
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-04-035
[Vote
du
produit
GEMAPI
2025
Adopté
à l'unanimité
2025-04-036
|Révision
AP
CP
évolution
PLUi
Adopté
à l'unanimité
2025-04-037
[Vote
du
BP
2025
Budget
Général
Adopté
à l'unanimité
2025-04-038
__|Vote
du
BP
2025
Budget
Annexe
Enfance
Jeunesse
Adopté
à l'unanimité
2025-04-039
__|Vote
du
BP
2025
Budget
Annexe
Centre
Equestre
Adopté
à l'unanimité
2025-04-040
__|Vote
du
BP
2025
Budget
Annexe
SPANC
Adopté
à
l'unanimité
2025-04-041
|Vote
du
BP
2025
Budget
Annexe
REOM
Adopté
à
l'unanimité
2025-04-042
|Vote
du
BP
2025
Budget
Annexe
ZA
LA
VOLLERIE
Adopté
à
l'unanimité
2025-04-043__|Application
de la
fongibilité
des
crédits
Adopté
à l'unanimité
2025-04-044
_
|Actualisation
du
Règlement
Intérieur
Jeunesse
A
Cr
Montfort
le Gesnois,
le 04 AVRIL
2025
Le
Président,
André
ÊT.
Le
:
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