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Convocation - convocation conseil ccrlcm 15092021?x98751
Document publié le Mercredi 8 septembre 2021 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil ccrlcm 15092021?x98751)
Thèmes du document : Loisirs, Démocratie, Enseignement supérieur,
1
Lézignan-Corbières, le 8 septembre 2021
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021
1 - INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
2 - COMPTE RENDU DE L’EXERCICE DU MANDAT SPECIAL « 9EME UNIVERSITE D’ETE DES INSTANCES NATIONALES DE L’ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE »
3 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
4 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 JUIN 2021 (ANNEXE 1).
5 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES OCCITANIE, COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES PORTANT SUR LA GESTION DE LA CCRLCM DURANT LES EXERCICES 2014-2020 (ANNEXE 2).
6 - DĖLĖGATIONS D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRĖSIDENT DE LA COMMUNAUTĖ DE COMMUNES RĖGION LĖZIGNANAISE CORBIĚRES ET MINERVOIS
7 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION POUR LA 31EME CONVENTION NATIONALE DE L’ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE (ADCF) LES 13, 14 ET 15 OCTOBRE 2021 ET REMBOURSEMENT DE FRAIS
8 - MODIFICATION DE LA DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS.
9 - ELECTION DU 14EME VICE-PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES MINERVOIS
10 - ĖLECTION DES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
11 - INDEMNITĖS DE FONCTION DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS ET DES EVENTUELS CONSEILLERS DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS.
12 - BUDGET PRINCIPAL 2021 : DECISION MODIFICATIVE N° 2
13 - ETALEMENT SUR PLUSIEURS EXERCICES DE LA PART D’INDEMNITE DE REMBOURSEMENT ANTICIPE SUITE AU REAMENAGEMENT –COMPACTAGE- DE 3 PRETS DU CREDIT AGRICOLE DU LANGUEDOC
14 - ADOPTION DU PRINCIPE DE GRATUITE DES ABONNEMENTS A LA MILCOM A COMPTER DU 15 SEPTEMBRE 2021
15 - SUBVENTIONS 2021 : CULTURE
16 - SUBVENTIONS 2021 : SPORT
17 - REMBOURSEMENT DES BILLETS DES SPECTACLES REPORTES ET/OU ANNULES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2020/2021 EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE (ANNEXE 3) 3
18 - REMBOURSEMENT FRAIS D’INSCRIPTION AU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE MILCOM
19 - REMBOURSEMENT FRAIS D’INSCRIPTION AU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE MILCOM
20 - CONVENTIONS FINANCIERES ENTRE LA CCRLCM, LE SMAJ ET LA COMMUNE D’HOMPS POUR LA MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS ET SERVICES SUR LE SITE DE JOUARRES (ANNEXES 4 et 5)
21 - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION 2020-2021 ENTRE LE CIAS et LA CCRLCM POUR LA PRESTATION DE LIVRAISON DES REPAS (ANNEXE 6)
22 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES (ANNEXE 7)
23 - CONVENTION ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES CENTRES DE LOISIRS SUR LES TEMPS PERISCOLAIRES (ANNEXE 8)
24 - CONVENTION DE FACTURATION POUR FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE CHANTIER D’INSERTION GERE PAR LA COMMUNE DE LAGRASSE (ANNEXE 9)
25 - CONVENTION DE FACTURATION POUR LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA CCRLCM (ANNEXE 10)
26 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2021/2022 ENTRE LA CCRLM ET L’ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR AUDE (ANNEXE 11)
27 - ELABORATION D’UN CONTRAT TERRITORIAL DE SANTE INTERCOMMUNAL
28 - CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR DE CABINET
29 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES