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PLU - Règlements - Règlement graphique 1 Document publié le Mardi 21 janvier 2020 Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Environnement, 2500 RUFFAUD LE ROZET

DEPARTEMENT DE LA CORREZE

PLAN LOCAL D'URBANISME

INTERCOMMUNAL DE VENTADOUR-

EGLETONS-MONEDIERES EE, à

COMMUNE DE NTAIGNAGST-HIPPOLYTÉ Fm fe

CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE

REGLEMENT

GRAPHIQUE

ECHELLE : 1/7 500

PRESCRIPTION : 14 décembre 2015

DEBAT SUR LE PADD : 2 juillet 2018

ARRÊT : 01 juillet 2019 4.1

ENQUÊTE PUBLIQUE : du 04/11 au 09/12/19

APPROBATION : 30 janvier 2020

Bureau d'études UrbaDoc

Chef de projet : Tony PERRONE

9, avenue Maurice Bourges Maunoury

31200 TOULOUSE

05.34.42.02.91

contact@be-urbadoc.fr

Liste des éléments de patrimoine et changements de destination

LANOAILLE

A

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1189 K

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2 ù 4 |

V

1163 V

V set

E L'ETANG ns A

PUY DES CAYRES

PUY DES ROCS

er \

sm

Numéro | Élément repéré Numéro | Élément repéré

1.1 CROIX 1.34 PUITS

1.2 KIOSQUE 1.35 FOURNIL.

1.3 CROIX 1.36 FOURNIL

14 SECHADOUR 1.37 CROIX

TS FOURNIL 1.38 CROIX

16 FOURNIL 1.39 CHANGEMENT DE DESTINATION

1.7 MOULIN 1.40 CHANGEMENT DE DESTINATION

T8 CHANGEMENT DE DESTINATION 141 CHANGEMENT DE DESTINATION 1.9 SECHADOUR 1.42 FOURNIL

1.10 [PUITS 1.43 CROIX

111 FOURNI. 1.44 PUITS

112 CHANGEMENT DE DESTINATION 1.45 CHANGEMENT DE DESTINATION

1.13 | CHANGEMENT DE DESTINATION 1.46 CHANGEMENT DE DESTINATION 1.14 | CHANGEMENT DE DESTINATION 147 CHAPELLE

1.15 | CHANGEMENT DE DESTINATION 1.48 PUITS

1.16 [PUITS 1.49 PUITS

117 FOURNIL 1.50 PUITS

1.18 FOURNIL 1.51 PUITS

1.19 CHANGEMENT DE DESTINATION 1.52 CHANGEMENT DE DESTINATION

1.20 CROIX 1.53 CROIX

1.21 | CHANGEMENT DE DESTINATION 1.54 FOURNIL ET CHANGEMENT DE DESTINATION 1.22 CROIX 1.55 FOURNIL

1.23 PUITS 1.56 FOURNIL

1.24 CHANGEMENT DE DESTINATION 1.57 CHANGEMENT DE DESTINATION

125 [CROIX 1.58 CHANGEMENT DE DESTINATION 1.26 PUITS 1.59 PARC

F7 CHANGEMENT DE DESTINATION 1.60 BATISSE

128 [PUITS T1 BATISSE

1.29 | CHANGEMENT DE DESTINATION 1.62 CHAUMIERE

1.30 | CHANGEMENT DE DESTINATION 1.63 ANCIEN CHATEAU

1.31 FOURNIL. 1.64 PRESBYTERE

1.82 | CHANGEMENT DE DESTINATION 1.65 FOURNIL

1.33 [PUITS

Liste des emplacements réservés

[Numéro [Désignation [Bénéficiaire | Superficie ] [ER 11 [EXTENSION DU CIMETIÈRE T COMMUNE [1739 m2 |

Légende

Zones Urbain Zones Naturelles F [IBM Ua : zone urbaine correspondant au bourg centre JM N : zone naturelle ÏBi Ub : zone urbaine correspondant à l'habitat organisé sous forme de faubourg ÏB5j Nc : zone de carrière Ï=5; Uc : zone urbaine correspondant aux hameaux traditionnels à densifier Ï__1Ne : zone naturelle à vocation d'enseignement |__j Ud : zone urbaine correspondant à l'habitat organisé sous forme pavillonnaire [=] Ner : zone naturelle dédiée à l'accueil d'énergies renouvelables - éolien 1__] Uh : zone urbaine correspondant à l'habitat collectif Ï=_] NI : zone naturelle à vocation ludique |] Up : zone urbaine correspondant aux hameaux traditionnels à préserver [1 Np : zone naturelle protégee |__j Ue : zone urbaine à vocation d'équipements d'intérêt collectif JB Nt : zone naturelle à vocation touristique Ï__] Ut : zone urbaine à vocation touristique Prescriptions II Ums : zone urbaine à vocation médico-sociale Espace boisé classé au titre de l'article L 113-1 du Code de l'Urbanisme = I Ux1 : zone urbaine à vocation de commerces et services 5 Emplacement réservé au titre de l'article L 151-41 du Code de l'Urbanisme Ux2 : zone urbaine à vocation artisanale Eléments à protéger au titre de l'article L 151-19 du Code de l'Urbanisme = Ux3 : zone urbaine à vocation industrielle Changement de destination au titre de l'article L 151-11 du Code de l'Urbanisme 1__1Ux4 : zone urbaine à vocation d'aérodrome : | Secteur comportant des Orientations d'Aménagement et de Programmation Zones A Urbaniser au titre de l'article L 151-6 du Code de l'Urbanisme IBM AUa : zone à urbaniser à vocation d'habitat en extension du bourg centre

|] AUb : zone à urbaniser à vocation d'habitat en extension des faubourgs

|__j AUc : zone à urbaniser à vocation d'habitat en extension des hameaux traditionnels

[ AUd : zone à urbaniser à vocation d'habitat en extension des zones pavillonnaires À Petit patrimoine ponctuel à protéger au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme 1__1 AUR : zone à urbaniser à vocation d'habitat collectif

IBM AUe1 : zone à urbaniser à vocation d'équipement d'intéret collectif

[55 AUe2 : zone à urbaniser à vocation à vocation d'équipements cultuels

|__] AUph : zone à urbaniser dédiée à l'accueil d'énergies renouvelables - photovoltaïque

[5j AUXx1 : zone à urbaniser à vocation d'activités de commerces et de service

Ï__j AUX2 : zone à urbaniser à vocation d'activités artisanales

|] AUX3 : zone à urbaniser à vocation d'activités industrielles

EM 2AU : zone à urbaniser fermée à vocation d'habitat X Installation Classée pour la Protection de l'Environnement soumise au régime d'autorisation

Zones Agricoles Bâtiment ajouté à titre indicatif, non encore cadastré

|[__JA: zone agricole Cours d'eau |__] Ap : zone agricole protégée

|__1 Ast : Secteur de Taille et Capacité d'Accueil Limitées à vocation d'habitat

Espace boisé classé au titre de l'article L.113-1 du Code de l'Urbanisme

Eléments à protéger au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme 2 Protection des rez-de-chaussée commerciaux

au titre de l'article L.151-16 du Code de l'Urbanisme

rvi ‘utilité li

[]Servitude AC1 - Protection des monuments historiques

Servitude AC2 - Site inscrit et classé inf .

[I] Voie classée à grande circulation

LL. ISecteur de bruit relatif aux infrastructures routière